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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/161 Nouvelle-Zélande L'expérience néo-zélandaise: Le fonctionnement de l'autorité nationale chargée des notifications SPS, et du point d'information SPS - Exposé présenté par la Nouvelle-Zélande à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitares du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 11/01/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/160 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 1999 - Note du Secrétariat 07/01/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/159 Pologne Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 05/01/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/LIC/N/3/MAC/2 Comité des licences d'importation - Réponses au questionnaire sur les procédures de licences d'importation - Notification au titre de l'article 7.3 de l'Accord sur les procédures de licences d'importation - Macao 03/01/2000 En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/157 Guatemala Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/158 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Les recommandations de Melbourne- Recommandations générales de la conférence - Déclaration faite par la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/154 Chili Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Chili à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 15/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/155 Thaïlande Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Thaïlande à la réunin extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 15/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/156 Zambie Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Zambie à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 14/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS18/17 Australie - Mesures visant les importations de saumons - Recours du Canada à l'article 21.5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Communication du Président du Groupe spécial 13/12/1999 Note - Président; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/148 Secrétariat de l'OMC Les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 08/12/1999 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/152 États-Unis d'Amérique L'approche volontaire de la transparence - Textes complets, traductions, observations - Réflexions du point d'information SPS/des autorités chargées des notifications SPS des États-Unis présentées à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 07/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/150 Malawi Etudes de case - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Malawi à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 06/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/151 Secrétariat de l'OMC Distinction entre les mesures SPS et les mesures OTC - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions en matière de transparence tenue le 9 novembre 1999 06/12/1999 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/153 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 1999 - Note du Secrétariat 06/12/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/149 Union européenne Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par les Communautés européennes à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 03/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/111 Conférence ministérielle, Seattle - Guyana - Déclaration de M. Clement J. Rohee, M.P., Ministre des affaires étrangères 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/113 Conférence ministérielle, Seattle - Égypte - Déclaration de M. Youssef Boutros Ghali, Ministre de l'économie et du commerce extérieur 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/116 Conférence ministérielle, Seattle - Kenya - Déclaration de M. Kipyator N.K. Biwott, Egh, MP, Ministre du tourisme, du commerce et de l'industrie 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/119 Conférence ministérielle, Seattle - Burkina Faso - Déclaration de M. Abdoulaye Abdoulkader Cisse, Ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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