G/SPS/GEN/1778/Rev.2 G/TBT/GEN/296/Rev.2
|
Argentine; Bénin; Burkina Faso; Cabo Verde; Colombie; Côte d'Ivoire; Costa Rica; Cuba; République dominicaine; Équateur; Égypte; El Salvador; Gambie; Ghana; Guatemala; Guinée; Guinée-Bissau; Honduras; Israël; Kenya; Libéria; Mali; Nicaragua; Niger; Nigéria; Pakistan; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Sierra Leone; Afrique du Sud; Togo
|
Demande de suspension des processus de reduction des limites maximales de residus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entree en vigueur des reductions de ces LMR compte tenu de la pandemie de COVID-19 - Communication présentée par l'Afrique du sud, l'Argentine, le Bénin, le Burkina Faso, Cabo Verde, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, Cuba, l'Égypte, el Salvador, l'équateur, la gambie, le ghana, le Guatemala, la Guinée, la Guinée Bissau, le Honduras, Israël, le Kenya, le Libéria, le Mali, le Nicaragua, le Niger, le Nigéria, le Pakistan, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, la Sierra Leone et le Togo - Révision |
25/06/2020 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1798
|
États-Unis d'Amérique
|
Tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits alimentaires et agricoles importés et attestations sous forme de "lettre d'engagement" - Communication des États-Unis
|
30/06/2020 |
COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1233/Rev.2
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
01/07/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1799
|
Union européenne
|
Déclaration de l'UE à la séance du Comité SPS de partage d'informations sur la COVID-19 - Communication de l'Union européenne
|
01/07/2020 |
COVID-19 SPS; Preuves scientifiques suffisantes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1800
|
États-Unis d'Amérique
|
Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision (G/SPS/GEN/1658/Rev.4) - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Biotechnologie; Maladies des animaux; Santé des animaux; Bien-être des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1801
|
États-Unis d'Amérique
|
Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1802
|
États-Unis d'Amérique
|
PCS 448 : LMR de l'UE pour la Buprofézine, le Chlorothalonil, le Diflubenzuron, l'Éthoxysulfuron, le Glufosinate, l'Imazalil, l'Ioxynil, l'Iprodione, le Molinate, le Picoxystrobine et le Tépraloxydim - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1803
|
États-Unis d'Amérique
|
Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Certification, contrôle et inspection; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1804
|
États-Unis d'Amérique
|
Nouvelles prescriptions de l'inde applicables aux aliments pour animaux dans la loi de 2006 sur la sécurité sanitaire des roduits alimentaires et les normes alimentaires (datées du 27 janvier 2020) - Communication des États-Unis
|
02/07/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Aliments pour animaux; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1805
|
États-Unis d'Amérique
|
Assistance technique pour le projet des aubergines Bt (Brinjal) au Bangladesh - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Assistance technique; Biotechnologie; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1806
|
États-Unis d'Amérique
|
Règle "secure" relative à la biotechnologie du service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du département de l'agriculture des États-Unis G/SPS/N/USA/3082/Add.1 - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1807
|
Équateur
|
Modification par l'Union européenne des LMR pour les produits phytosanitaires - Chlorpyrifos (G/SPS/N/EU/360) - Communication présentée par l'Équateur |
06/07/2020 |
Préservation des végétaux; Parasites; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1808
|
Colombie; Équateur
|
Modification des LMR de l'Union européenne pour le produit phytosanitaire mancozèbe (G/SPS/N/EU/384) - Problème commercial spécifique soulevé par la Colombie et l'Équateur - Communication presentee par la Colombie et l'Équateur |
06/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Parasites; Preuves scientifiques suffisantes; Innocuité des produits alimentaires; Certification, contrôle et inspection; COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1801/Rev.1
|
États-Unis d'Amérique
|
Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis - Révision |
07/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1809
|
Canada
|
Déclaration du Canada à la suite de la séance d'échange de renseignements tenue par le Comité SPS sur la COVID-19 en juin 2020 - Communication présentée par le Canada
|
07/07/2020 |
COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1810
|
Israël
|
Rapport ad hoc sur les mesures liées à la COVID-19 adoptées par Israël dans le secteur agricole - Communication présentée par Israël |
08/07/2020 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1811
|
États-Unis d'Amérique
|
PCS n° 446 : examen par l'UE de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Communication présentée par les États-Unis |
08/07/2020 |
Médicaments vétérinaires; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1788/Rev.1
|
États-Unis d'Amérique
|
Circulaire N° 04/2020/TT BNNPTNT "règlement technique national, aliments pour animaux - Limites maximales admissibles des indicateurs de sécurité dans les aliments pour animaux et les ingredients destinés à la production d'aliments pour animaux aquatiques"; Décret N° 13/2020 "précisant la Loi sur l'élevage" - Communication présentée par les États-Unis - Révision |
14/07/2020 |
Aliments pour animaux; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1812
|
Chine
|
Informations sur les tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits importés issus de la chaîne du froid - Communication de la Chine |
14/07/2020 |
COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1813
|
Taipei chinois
|
Reconnaissance du statut indemne de fièvre aphteuse - Communication du territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu |
14/07/2020 |
Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|