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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/463 Union européenne Demande d'observations préliminaires concernant un document de réflexion sur les résidus dans les denrées alimentaires d'origine animale - Communication des Communautés européennes 20/01/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/462 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 2003 - Note du Secrétariat 14/01/2004 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/461 Union européenne Examen de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales (mise à jour) - Communication des Communautés européennes 12/12/2003 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/460 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 2003 - Note du Secrétariat 11/12/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/459
G/TBT/W/238
Mexique Communication du Mexique 05/12/2003 Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/458/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information tenue le 31 octobre 2003 - Exposés des participants - Corrigendum 24/03/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/458 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information tenue le 31 octobre 2003 - Exposés des participants 12/12/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/457 Mauritanie Proposition pour le fonctionnement des points d'information pour les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de Mauritanie 05/12/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/456/Corr.1 Union européenne The EC Notification Authority and Enquiry Point for the WTO Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures: Operational Procedures and Recent Experience - Special Meeting of the SPS Committee on the Operation of Enquiry Points - 31 October 2003 - Reflection Note - Corrigendum 16/01/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/456 Union européenne Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - 31 octobre 2003 - Note de réflexion 05/12/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/455 Union européenne Observations de l'autorité responsable des notifications et du point d'information des CE au sujet des questions que le Secrétariat avait proposé d'examiner - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - 31 octobre 2003 et des Réactions De... 20/11/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/454 Paraguay Renseignements sanitaires sur la fièvre aphteuse - Déclaration du Paraguay à la réunion des 29 et 30 octobre 2003 18/11/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/453 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2003 - Note du Secrétariat 14/11/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/452 Chine Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Déclaration faite par la Chine à la réunion des 29 et 30 octobre 2003 11/11/2003 Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/451/Corr.1 Mexique Reunión extraordinaria sobre fortalecimiento de las autoridades nacionales de notificación - Comunicación de México - Corrigendum 04/11/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/451 Mexique Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités nationales responsables des notifications - Communication du Mexique 31/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/450 Thaïlande Mise en oeuvre par la Thaïlande des dispositions relatives à la transparence au titre de l'Accord SPS - Communication présentée par Anut Visetrojana 31/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/449 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Résumé des travaux de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - juin - octobre 2003 - Déclaration de la CIPV à la réunion tenue les 29 et 30 octobre 2003 30/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/448 Canada Évolution de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration du Canada à la réunion tenue les 29 et 30 octobre 2003 30/10/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/447 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 29/10/2003 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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