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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/294/Rev.1 États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : Atelier sur la transparence d'octobre 2017 - Communication présentée par les États-Unis - Révision 06/06/2017 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/323 États-Unis d'Amérique Observations sur les recommandations figurant dans le projet de rapport du cinquième examen (G/SPS/W/313/REV.2) - Communication présentée par les États-Unis 18/03/2020 Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/326 États-Unis d'Amérique Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Observations présentées par les États-Unis sur le projet de rapport révisé du cinquième examen (G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1) 18/05/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Préservation des végétaux; Biotechnologie; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Normes privées; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/41 États-Unis d'Amérique Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 30/11/1995 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/55 États-Unis d'Amérique Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observation préliminaires concernant le document intitulé "Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatif aux SPS" (G/SPS/W/34) 02/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/6 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu des procédures d'élaboration des normes et de réglementation - Mise au point et application des règlements édictés par le gouvernement - Communication faite par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mars 1995 02/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/66 États-Unis d'Amérique Déclaration prononcée par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mai 1996 - Mesures et pratiques sans fondement scientifique appliquées par la Corée en matière de dédouanement des importations 10/06/1996 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/76 États-Unis d'Amérique Surveillance du processus d'harmonisation internationale et de l'utilisation des normes, directives et recommandations internationales - Réponse des États-Unis 02/10/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/81 États-Unis d'Amérique Procédure proposée pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale et de l'utilisation des normes, directives et recommandations internationales - Communication des États-Unis 14/03/1997 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/87 États-Unis d'Amérique Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des États-Unis 12/02/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/87/Corr.1 États-Unis d'Amérique Procedure to Monitor the Process of International Harmonization - Submission by the United States - Corrigendum 23/02/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/88 États-Unis d'Amérique Exposé préliminaire des questions qui devraient être abordées par le Comité dans le cadre de son examen triennal de l'Accord SPS - Communication des États-Unis 03/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/97 États-Unis d'Amérique Comité des sanitaires et phytosanitaires - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des États-Unis 11/02/1999 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
RD/SPS/122 États-Unis d'Amérique Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on voluntary third-party assurance as part of national SPS control systems, 3 November 2020 - Use of voluntary third-party assurances in US FDA SPS control system - Jennifer Thomas 11/11/2020 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/145 États-Unis d'Amérique Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - USDA involvement in international collaboration around ASF - Dr Joyce Bowling-Heyward 24/03/2021 Peste porcine africaine; Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/27 États-Unis d'Amérique Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Regionalization evaluation services - Recognizing the animal health status of foreign regions - Joyce Bowling-Heyward 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Fièvre aphteuse; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/45 États-Unis d'Amérique Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - The US food safety system and equivalence : perspectives from two US agencies 08/04/2019 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Niveau approprié de protection; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/L/1179
G/LIC/D/52
G/SPS/GEN/1549
G/TBT/D/50
S/L/414
WT/DS525/1
Fédération de Russie Ukraine - Mesures concernant le commerce des marchandises et des services - Demande de consultations présentée par la Fédération de Russie 01/06/2017 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1315 Fédération de Russie Notification - Communication présentée par la Fédération de Russie 14/03/2014 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1328 Fédération de Russie Prescriptions de l'UE relatives au traitement thermique de la viande - Communication présentée par la Fédération de Russie 17/04/2014 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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