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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1781 Émirats arabes unis Plate-forme pour les certificats et permis électroniques du Ministère du changement climatique et de l'environnement (MOCCAE) - Communication présentée par les Émirats arabes unis 25/05/2020 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1918 Émirats arabes unis Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les mouvements d'animaux domestiques en réponse à la pandémie - Communication présentée par les Émirats arabes unis 16/06/2021 COVID-19 SPS; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2113 Émirats arabes unis Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) – Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États-Unis 28/03/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/48
G/L/472
G/LIC/D/33
G/SPS/GEN/276
S/L/101
WT/DS237/1
Équateur Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Demande de consultations présentée par l'Équateur 10/09/2001 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1217 Équateur Intervention d'Agrocalidad dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur 26/02/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1356 Équateur Intervention d'AGROCALIDAD dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur 18/09/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1434 Équateur Déclaration de l'Équateur zones exemptes de parasites et de maladies - 15 - 16 juillet 2015 - Communication présentée par l'Équateur 23/07/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1467 Équateur Nouveau modèle de certificat phytosanitaire d'exportation - Communication présentée par l'Équateur 14/01/2016 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1469 Équateur Réglementation en vigueur concernant l'agriculture biologique - Communication présentée par l'Equateur 19/02/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1771 Équateur Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Équateur 15/04/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1775
G/TBT/GEN/295
Équateur Mesures à prendre dans le cadre des processus de certification biologique en Équateur - Communication présentée par l'Équateur 06/05/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1807 Équateur Modification par l'Union européenne des LMR pour les produits phytosanitaires - Chlorpyrifos (G/SPS/N/EU/360) - Communication présentée par l'Équateur 06/07/2020 Préservation des végétaux; Parasites; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1828 Équateur Nouveau modèle de certificat phytosanitaire d'exportation - Communication présentée par l'Équateur 05/10/2020 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2014 Équateur Nouveau modèle de certificats phytosanitaires - Communication présentée par l'Équateur 08/04/2022 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/249 Équateur Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Questions de l'Équateur 11/05/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/278 Équateur Questions posées par l'Équateur aux Communautés européennes concernant la notification G/SPS/N/EEC/131 18/09/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/591 Équateur Création du Comité national du Codex Alimentarius - Communication présentée par l'Équateur 25/07/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/623 Équateur Observations sur l'article 6 Régionalisation - Communication de l'Équateur 23/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/714 Équateur Déclaration de l'Équateur concernant le règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration de l'Équateur à la réunion des 27 et 28 juin 2006 12/07/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/792 Équateur Les normes privées et commerciales - Déclaration faite par l'Équateur lors de la réunion des 27 et 28 juin 2007 05/07/2007 Innocuité des produits alimentaires; Normes privées; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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