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G/SPS/GEN/1089
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
17/06/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1163
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
03/07/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/265
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États-Unis d'Amérique
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Problèmes commerciaux spécifiques - Document présenté par les États-Unis concernant le document G/SPS/GEN/204/Rev.1 |
10/07/2001 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1093
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées en mai 2011 - Note du Secrétariat |
21/06/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/216
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Union européenne
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Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Communication des Communautés européennes |
11/10/2007 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Transparence; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/627
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
24/01/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/658
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
27/03/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/26
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Japon
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Cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adaptation des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
05/07/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/39
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Chili
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Cadre réglementaire et procédure pour l'élaboration et l'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
06/12/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1056
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Nicaragua
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Mesures appliquées par le Mexique aux importations de viande bovine - Déclaration du Nicaragua à la réunion des 20 et 21 octobre 2010 |
03/11/2010 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1113
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Madagascar
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Décision de la Commission européenne concernant certaines mesures de protection relatives à certains produits originaires de Madagascar - Communication de Madagascar |
05/10/2011 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements communiqués par les Communautés européennes |
09/06/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.1
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes |
05/07/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.2
|
Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes |
05/08/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.3
|
Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes - Addendum |
09/03/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.4
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits
d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes - Addendum
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30/06/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/256
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Pérou
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Questions posées aux Communautés européennes - Communication présentée par le Pérou à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 |
02/07/2001 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/260
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Organisation mondiale de la santé (OMS); Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Consultation technique conjointe OMS/FAO/OIE sur l'ESB: Santé publique, santé animale et commerce - Tenue au siège de l'OIE à Paris du 11 au 14 juin 2001 - Communiqué de presse |
05/07/2001 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; Communiqué de presse; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/463
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Union européenne
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Demande d'observations préliminaires concernant un document de réflexion sur les résidus dans les denrées alimentaires d'origine animale - Communication des Communautés européennes |
20/01/2004 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/539
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Union européenne
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La traçabilité des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des animaux producteurs de denrées alimentaires et de toute autre substance destinée à être incorporée ou susceptible d'être incorporée dans des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, importés dans la communauté en vue de leur mise sur le marché - Communication des Communautés européennes |
04/02/2005 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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