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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/76 États-Unis d'Amérique Application des normes internationales au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des États-Unis 04/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/13 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Adopté par le Comité le 8 juillet 1999 12/07/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/206 Nouvelle-Zélande Relation entre le Comité SPS et les organismes à activité normative - Communication de la Nouvelle-Zélande 23/06/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/577 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Sujets d'intérêt pour le Comité SPS discutés par le Comité international de l'OIE lors de sa 73ème Session générale - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/06/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/708 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Questions examinées par le Comité international de l'OIE lors de sa 74ème Session générale en rapport avec les travaux du Comité SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 26/06/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/788 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Questions intéressant le Comité SPS examinées par le Comité international de l'OIE à sa 75ème session générale - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/822 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Considérations relatives aux normes privées en matière de santé animale, de sécurité sanitaire des aliments et de bien-être des animaux - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OIE) 25/02/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/239 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) La biosécurité alimentaire et agricole - Communication de la FAO 14/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.11/Add.1/Corr.1
G/SPS/GEN/204/Rev.11/Add.2/Corr.1
G/SPS/GEN/204/Rev.11/Corr.1
Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Corrigendum 01/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1165 Brésil Importance des organismes chargés de donner des avis scientifiques - La science au service de la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par le Brésil 04/07/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/281 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Mesures en vue de la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Janvier - septembre 2001 - Communication de l'OIRSA 05/10/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/431 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 21/10/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/496 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 18/06/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/901 Équateur Communication de l'Équateur 06/02/2009 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/231 Union européenne Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des Communautés européennes à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 21/10/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1008 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 29/03/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1027 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 22/06/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1146 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 20/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1234 Union africaine (UA) Réunion du comité SPS de l'omc - 18 - 22 mars 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 15/03/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.2 États-Unis d'Amérique Assistance technique fournie par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 25/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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