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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/AG/NG/S/17 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Considérations autres que d'ordre commercial - Questions soulevées par les Membres dans les documents de la série AIE et les communications présentées avant Seattle - Compilation du Secrétariat 16/10/2000 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1115 Secrétariat de l'OMC Procédures d'établissement des normes des trois organisations soeurs - Document de travail - Note du Secrétariat 10/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1312 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord SPS - Document d'information - Note du Secrétariat 07/03/2014 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1334 Secrétariat de l'OMC Définitions existantes des normes privées dans d'autres organisations internationales - Note du Secrétariat 18/06/2014 Normes privées; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1612 Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de document d'information - Note du Secrétariat 04/05/2018 Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Limites maximales de résidus (LMR); Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/17 Secrétariat de l'OMC Expérience en matière d'assistance et de coopération techniques dans les pays en développement - Note du Secrétariat 24/06/1997 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/510/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 23/02/2005 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/543 Secrétariat de l'OMC Propositions et progrès accomplis en ce qui concerne le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 28/02/2005 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Répertoire de documents concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Note du Secrétariat - Révision 30/10/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Compendium of Documents Regarding Article 6 (Regionalization) - Note by the Secretariat - Corrigendum 21/11/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/640/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 14/09/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/726 Secrétariat de l'OMC Aperçu des activités d'assistance technique liée aux mesures SPS indiquées dans la Base de données OMC/OCDE sur le renforcement des capacités dans le domaine du commerce - Note du Secrétariat 04/10/2006 Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/746 Secrétariat de l'OMC Les normes privées et l'Accord SPS - Note du Secrétariat 24/01/2007 Normes privées; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/775 Secrétariat de l'OMC Liens avec le Codex, la CIPV et l'OIE - Note du Secrétariat 15/05/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/812 Secrétariat de l'OMC Document de base du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce en vue de l'examen global de l'aide pour le commerce - Note du Secrétariat 22/11/2007 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/819 Secrétariat de l'OMC Délais relatifs à l'introduction de nouvelles mesures SPS - Note du Secrétariat 13/02/2008 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/821 Secrétariat de l'OMC Aperçu des outils d'évaluation des capacités SPS - Note du Secrétariat 18/02/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/887/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 06/02/2009 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/898 Secrétariat de l'OMC Communication de l'OMC au Groupe de travail à composition non limitée pour le renforcement des capacités phytosanitaires nationales - Note du Secrétariat 02/02/2009 Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Protection du territoire; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/900 Secrétariat de l'OMC Examen général des besoins et de l'assistance dans le domaine SPS de huit PMA - Note du Secrétariat 04/02/2009 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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