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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1559 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) 28/06/2017 Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1558 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 28/06/2017 Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1557 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut Interaméricain de Coopération pour l'Agriculrure (IICA) 28/06/2017 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1556 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 26/06/2017 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traçabilité; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1555 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) 22/06/2017 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1554 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-neuvième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, mars 2016 à mai 2017 22/06/2017 Assistance technique; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1553 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 69e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 22/06/2017 Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1552/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat - Corrigendum 24/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1552 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 16/06/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1551 Union européenne Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Communication présentée par l'Union européenne 12/06/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1550 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 08/06/2017 Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Grippe aviaire; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/155 Thaïlande Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Thaïlande à la réunin extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 15/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1548 Chili Chili 2016 - Coopération internationale dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Chili 26/04/2017 Assistance technique; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1547 Paraguay Déclaration de l'état d'urgence phytosanitaire en raison de la présence du criquet (Schistocerca cancellata) dans les départements de l'Alto Paraguay et de Boquerón, région occidentale du Paraguay - Comunication présentée par le Paraguay 13/04/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1546 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) (novembre 2016 - mars 2017) 23/03/2017 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1545/Add.1 Brésil Produits d'origine animale - Mesures récentes mises en oeuvre - Communication du Brésil - Addendum 14/07/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1545 Brésil Produits d'origine animale - Mesures récentes mises en oeuvre - Communication du Brésil 22/03/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1544 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPs sur la notification des mesures de facilitation des échanges - Mercredi 22 mars 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 15/03/2017 Transparence; Note; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1543 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 68e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 14/03/2017 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1542 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 10/03/2017 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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