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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/157 Guatemala Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
Secrétariat de l'OMC Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses 07/07/2017 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Programme - Note du Secrétariat - Révision 25/10/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Projet de programme - Note du Secretariat - Révision 18/09/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Projet de programme - Note du Secretariat 04/07/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1567 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur la regionalisation - Mardi 11 juillet 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 03/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1566 Union africaine (UA) Renseignements sur les activités SPS de la Commission de l'Union africaine 03/07/2017 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1565 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 03/07/2017 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1564 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2018 - Note du Secrétariat 30/06/2017 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1563 Union africaine (UA) Renseignements sur les activités de l'Union Africaine dans le domaine SPS 30/06/2017 Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1562 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 30/06/2017 Autres Problèmes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1561 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence Caribéenne de Santé Agricole et de Sécurité Sanitaire des Aliments (CAHFSA) 29/06/2017 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1560 Costa Rica Déclaration de pays exempt de la maladie de Newcastle sous sa forme vélogénique - Communication présentée par le Costa Rica 29/06/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/156 Zambie Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Zambie à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 14/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1559 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) 28/06/2017 Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1558 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 28/06/2017 Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1557 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut Interaméricain de Coopération pour l'Agriculrure (IICA) 28/06/2017 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1556 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 26/06/2017 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traçabilité; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1555 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) 22/06/2017 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1554 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-neuvième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, mars 2016 à mai 2017 22/06/2017 Assistance technique; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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