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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/OMN/25/Add.2 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Communication du Sultanat d'Oman - Addendum 08/03/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS135/6 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Communication du Président du Groupe spécial 07/03/2000 Note - Président; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/166 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2000 - Note du Secrétariat 06/03/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1258 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 mars 2000 03/03/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/17 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de la réunion tenue les 10 et 11 novembre 1999 - Note du Secrétariat 24/02/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/M/74 Organe de règlement des différends - Compte Rendu de la Réunion - Tenue au Centre William Rappard le 27 janvier 2000 22/02/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/165 République slovaque Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Réponse de la République slovaque à la déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 21/02/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/OMN/25/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Communication du Sultanat d'Oman - Addendum 18/02/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS18/RW Australie - Mesures visant les importations de saumons - Recours du Canada à l'article 21.5 - Rapport du Groupe spécial 18/02/2000 Rapport de groupe spécial; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/13 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Listes de questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC 14/02/2000 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS76/11/Add.1 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Rapport de situation du Japon - Addendum 11/02/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/164 Communication de l'Office international de la vigne et du vin 10/02/2000 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/M/49 Conseil général - Session extraordinaire - Compte rendu de la réunion -Tenue au Centre William Rappard le 23 septembre 1999_x000D_ _x000D_ 07/02/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/163 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2000 - Note du Secrétariat 03/02/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1232 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 mars 2000 21/01/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/16 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - 9 novembre 1999 - Note du Secrétariat 20/01/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS76/11 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Rapport de situation du Japon 17/01/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/OMN/22 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman - Accession du Sultanat d'Oman - Questions et réponses additionnelles 13/01/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS76/10 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Communication du Japon 13/01/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/162 Indonésie Communication de l'Indonésie 12/01/2000 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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