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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/832 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes mars 2008 - Communication présentée par le secrétariat de la CIPV 26/03/2008 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/848 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes (mise à jour de juin 2008) 18/06/2008 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/754 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes (mise à jour de février 2007) 21/02/2007 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/729 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes (à la date de la première session de la CMP, avril 2006) 11/10/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/805 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes - (Mise à jour de septembre 2007) 11/10/2007 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/779 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Secrétariat de l'OMC convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes - (Mise à jour de mai 2007) 08/06/2007 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/915 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Déclaration faite à la réunion des 25 et 26 février 2009 16/03/2009 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/929 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Contribution de la CIPV concernant les procédures de contrôle de gestion, d'inspection et d'homologation - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 11/06/2009 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.4 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes - Addendum 30/06/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.3 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes - Addendum 09/03/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.2 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes 05/08/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements communiqués par les Communautés européennes 09/06/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/123/Add.1 Union européenne Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes 05/07/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/781 Secrétariat de l'OMC Consultations spéciales et résolution des problèmes commerciaux - Note du Secrétariat 15/06/2007 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/1 Inde; Norvège; Philippines; Suisse Consultations spéciales au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Inde, la Norvège, les Philippines et la Suisse 18/03/2011 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1052 Brésil Consultations spéciales - Communication présentée par le Brésil 18/10/2010 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/263 Chili Consultations ou négociations spéciales entre les Membres au titre de l'article 12:2 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Chili 10/10/2011 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/10 Secrétariat de l'OMC Consultations informelles du comité SPS - 16 septembre 2020 - Ordre du jour annoté 09/09/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/260 Organisation mondiale de la santé (OMS); Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Consultation technique conjointe OMS/FAO/OIE sur l'ESB: Santé publique, santé animale et commerce - Tenue au siège de l'OIE à Paris du 11 au 14 juin 2001 - Communiqué de presse 05/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/700 Union européenne Consultation publique sur l'évaluation de l'impact du règlement 258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires - Communication présentée par les Communautés européennes 08/06/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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