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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/GC/W/323 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Recommandation pour l'évaluation de la mise en oeuvre conformément au paragraphe 8 de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication des États-Unis 17/09/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/352 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Transfert de technologie - Communication de l'Inde 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/456 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Observations concernant le projet de Décision ministérielle sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre (JOB(01)/139/Rev.1) - Communication de Cuba 06/11/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/451 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Questions et propositions pour la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication du Malawi 11/10/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/441 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Sujets de préoccupation pour les petites économies 06/08/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/120 Conseil général - Préparation de la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication de Cuba, d'El Salvador, du Honduras, du Nicaragua et de la République dominicaine 04/12/1998 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/448 Conseil général - Projet de rapport annuel (2001) 12/10/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB(01)/14 Conseil Général - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Compilation des questions en suspens - Document de travail élaboré par le Secrétariat 20/02/2001 Document de la série Job; Document de travail; À distribution restreinte En Fr Es
WT/L/384 Conseil Général - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Décision du 15 décembre 2000 19/12/2000 Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/500 Conseil général - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyées à des organes de l'OMC en vertu de la Décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Note du Secrétariat 08/07/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/96 Conseil général - Questions relatives à la session extraordinaire du Conseil général de septembre 1998 - Communication de l'Égypte 03/08/1998 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/256 Conseil général - Rapport annuel - 2022 26/01/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/53 Conseil général - Rapport annuel (2001) 05/11/2001 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/GC/41 Conseil général - Réunion les 23 et 24 février 2022 11/02/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/GC/43 Conseil général - Réunion les 9 et 10 mai 2022 29/04/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/GC/M/49 Conseil général - Session extraordinaire - Compte rendu de la réunion -Tenue au Centre William Rappard le 23 septembre 1999_x000D_ _x000D_ 07/02/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/67 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - 20 juillet 2001 - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 20 juillet 2001 29/08/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/62 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 15 décembre 2000 28/02/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/59 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 18 octobre 2000 13/11/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/56 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion - tenue au Centre William Rappard les 22 et 3 juillet 2000_x000D_ 12/09/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es

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