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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/483 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) Le Portail international pour la sécurité sanitaire des aliments et la santé animale et végetale - Document d'information de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) - Réunion des 17 et 18 mars 2004 31/03/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/482 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Travaux de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Déclaration du Secrétariat de la CIPV à la réunion des 17 et 18 mars 2004 30/03/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/481 Antigua-et-Barbuda Questionnaire sur l'assistance technique - Déclaration faite par Antigua et Barbuda à la réunion des 17 et 18 mars 2004 30/03/2004 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/480 Chine Réponse aux préoccupations des États-Unis concernant la transparence et l'absence de notification de mesures SPS de la part de la Chine - Déclaration faite par la Chine à la réunion des 17 et 18 mars 2004 30/03/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/479 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 17/03/2004 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/478 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Réunions internationales et régionales en 2004 - Participation prévue de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/477 États-Unis d'Amérique Régionalisation - Communication des États-Unis 16/03/2004 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/476 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Réunions internationales et régionales en 2003 - Participation de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2004 Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/475 Colombie Déclaration de la Colombie sur la notification G/SPS/N/DEU/9 - Réunion des 29 et 30 octobre 2003 15/03/2004 Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/474 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/03/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/473 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 10/03/2004 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/472 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Communication de l'Australie 10/03/2004 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/471 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2004 - Note du Secrétariat 08/03/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/470 Papouasie-Nouvelle-Guinée L'Accord SPS et les pays en developpement - Observations sur la proposition de l'Allemagne visant à limiter la teneur en ochratoxine A (OTA) des produits du café - Communication de la Papouasie-Nouvelle-Guinée 08/03/2004 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/469 Papouasie-Nouvelle-Guinée Les mesures SPS et les pays en développement - Traitement spécial et différencié, assistance technique, transparence - Communication de la Papouasie-Nouvelle-Guinée 08/03/2004 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/468 Mexique Flambées de grippe aviaire dans les pays qui exportent au Mexique des animaux de l'espèce aviaire et des produits avicoles - Communication du Mexique 03/03/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/467 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2003 - Note du Secrétariat 16/02/2004 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/466 Mexique Mesures appliquées par le Mexique à l'importation de produits de l'élevage présentant un risque zoosanitaire - Communication du Mexique 09/02/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/465 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2004 - Note du Secrétariat 06/02/2004 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/464 Union européenne Nouvelles mesures visant à protéger les apidés - Communication des Communautés européennes 04/02/2004 Santé des animaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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