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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/39
G/SPS/W/40
WT/DS21/1
États-Unis d'Amérique Australie - Mesures affectant l'importation de salmonides - Demande de consultations présentée par les États-Unis 23/11/1995 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/917/Add.1
G/SPS/GEN/1015/Add.1
G/TBT/D/38/Add.1
WT/DS406/17
États-Unis d'Amérique États-Unis - Mesures affectant la production et la vente des cigarettes aux clous de girofle - Notification d'une solution mutuellement convenue 09/10/2014 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/100 États-Unis d'Amérique Règlement sanitairaire portant modification du décret d'application de la Loi sur la protection des végétaux proposé par le Japon (G/SPS/N/JPN/37) - Communication des États-Unis 04/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/107 États-Unis d'Amérique Règlement provisoire concernant les produits d'emballage en bois massif (G/SPS/N/USA/137) 23/11/1998 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1401 États-Unis d'Amérique Évaluation des risques : étapes suivantes pouvant être envisagées - Communication présentée par les États-Unis 19/03/2015 Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1456 États-Unis d'Amérique Communication sur les risques : détermination des ressources utiles pour les Membres - Communication présentée par les États-Unis 08/10/2015 Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/147 États-Unis d'Amérique Questions relatives à la transparence - Bilan après cinq années de mise en oeuvre de l'Accord SPS - Exposé présenté par les États-Unis à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 01/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/152 États-Unis d'Amérique L'approche volontaire de la transparence - Textes complets, traductions, observations - Réflexions du point d'information SPS/des autorités chargées des notifications SPS des États-Unis présentées à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 07/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1593 États-Unis d'Amérique Séance thématique sur les zones exemptes de parasites - 27 février 2018 - Proposition des États-Unis 18/12/2017 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1593/Rev.1 États-Unis d'Amérique Séance thématique sur les zones exemptes de parasites - 27 février 2018 - Proposition des États-Unis - Révision 25/01/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1656 États-Unis d'Amérique La Commission du Codex alimentarius : le problème de l'influence des onsidérations relatives à l'OMC sur le processus décisionnel du Codex - Communication présentée par les États-Unis 16/10/2018 Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1747 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance - Réunion formelle du Comité SPS de l'OMC – Novembre 2019 - Point 2 A) IV) de l'Ordre du jour : lignes directrices de l'APEC concernant les LMR de pesticides à l'importation – Orientations sur les approches possibles pour parvenir à l'alignement des LMR internationales - Communication des États-Unis 14/11/2019 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1748 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance - Réunion formelle du Comité SPS de l'OMC - Novembre 2019 - Point 3 a) VI) de l'ordre du jour : règlement de l'UE sur les végétaux à haut risque - Communication présentée par les États-Unis 14/11/2019 Évaluation des risques; Parasites; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1749 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance - Réunion du Comité SPS de l'OMC de novembre 2019 - Réunion formelle - Point de l’ordre du jour 3 b) I) : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis 14/11/2019 Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1750 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance réunion du Comité SPS de l'OMC de novembre 2019 - Réunion formelle - Point de l'ordre du jour 3 b) II) : législation de l'UE sur les perturbateurs endocriniens - Communication présentée par les États-Unis 14/11/2019 Pesticides; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1751 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance - Réunion du Comité SPS de l'OMC de novembre 2019 - Réunion Formelle - Point de l'ordre du jour 4 e) i): Groupe spécial du codex sur la résistance aux antimicrobiens - Communication présentée par les États-Unis 14/11/2019 Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1752 États-Unis d'Amérique Déclarations faites en séance réunion formelle du Comité sps de l'OMC - Novembre 2019 - Point 4 e) II) de l'ordre du jour : LMR établies par le codex pour le glyphosate - Communication des États-Unis 14/11/2019 Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1788 États-Unis d'Amérique Circulaire N° 04/2020/TT BNNPTNT "règlement technique national, aliments pour animaux - Limites maximales admissibles des indicateurs de sécurité dans les aliments pour animaux et les ingredients destinés à la production d'aliments pour animaux aquatiques"; décret N° 13/2020 "précisant la loi sur l'élevage" - Communication présentée par les États-Unis 12/06/2020 Aliments pour animaux; Limites maximales de résidus (LMR); Salmonelle; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1788/Rev.1 États-Unis d'Amérique Circulaire N° 04/2020/TT BNNPTNT "règlement technique national, aliments pour animaux - Limites maximales admissibles des indicateurs de sécurité dans les aliments pour animaux et les ingredients destinés à la production d'aliments pour animaux aquatiques"; Décret N° 13/2020 "précisant la Loi sur l'élevage" - Communication présentée par les États-Unis - Révision 14/07/2020 Aliments pour animaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1798 États-Unis d'Amérique Tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits alimentaires et agricoles importés et attestations sous forme de "lettre d'engagement" - Communication des États-Unis 30/06/2020 COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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