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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/180 Costa Rica Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Ordre de priorité des questions à examiner dans le cadre du programme de travail futur du Comité SPS - Communication du Costa Rica 25/11/2005 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/183 Costa Rica Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition de débat aux fins d'une application plus efficace du mécanisme de consultations spéciales dans le cadre de l'article 12:2 de l'Accord SPS - Communication du Costa Rica 31/01/2006 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS524/5 Costa Rica Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Procédures convenues pour l'arbitrage au titre de l'article 25 du Mémorandum d'accord 03/06/2020 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1796 Côte d'Ivoire Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Modifications par l'Union européenne des LMR pour le mancozèbe - Préoccupation commerciale spécifique soulevée par la Côte d'Ivoire - Communication de la Côte d'Ivoire 22/06/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Champignons; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/74 Côte d'Ivoire Communication de la Côte d'Ivoire 05/08/1996 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/416 Croatie Mesures à l'importation d'animaux vivants et de produits carnés - Déclaration de la Croatie à la réunion des 24 et 25 juin 2003 01/08/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1055 Cuba Déclaration de Cuba à la réunion des 20 et 21 octobre 2010 03/11/2010 Normes privées; Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.13 Cuba Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de Cuba - Addendum 18/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/538 Cuba Mesures adoptées en matière de médecine vétérinaire - Communication de Cuba 25/01/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/615 Cuba Mesures adoptées en matière de médecine vétérinaire - Communication de Cuba 06/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/655 Cuba Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignement en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par Cuba 27/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/128 Égypte Accord SPS et pays en développement - Déclaration de l'Égypte à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 16/07/1999 Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.1 Égypte Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de l'Égypte - Addendum 06/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/358 Égypte Observations concernant la proposition canadienne - Déclaration de l'Égypte à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 15/11/2002 Traitement spécial et différencié; Transparence; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/630 Égypte Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS - Expérience en matière d'établissement et de maintien de zones indemnes - Communication présentée par l'Égypte 27/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/647 Égypte Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/649 Égypte Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/651 Égypte Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Expérience de l'Égypte en matière de phytoquarantaine - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/106 Égypte Observations concernant les directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Communication de l'Égypte 10/05/2000 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/143 Égypte L'accord SPS et les pays en développement - Transparence: (article 10:1) - Prénotification - Communication de l'Égypte 05/11/2003 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

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