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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/91 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (article 8 et Annexe C de l'Accord SPS) - Lundi 9 juillet et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat 05/09/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/70 Comité du commerce et du développement - Vingt-neuvième session - Rapport sur la coopération technique 1999 - Note du secrétariat 23/05/2000 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/83 Comité du commerce et du développement - Trente-troisième session - Rapport sur la coopération technique 2000 - Note du Secrétariat 02/05/2001 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/128/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 02/07/2003 Cohérence; Équivalence; Note - Secrétariat; Recommandation; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/195 Banque mondiale L'enjeu du développement dans les échanges: Mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Banque mondiale 12/07/2000 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note d'information; Bibliographie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/37 Organisation mondiale de la santé (OMS) Activités de l'Organisation mondiale de la santé intéressant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note d'information présentée par l'OMS à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 15/11/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Note d'information; Bibliographie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/100 Comité du commerce et de l'environnement - Effets environnementaux de la libéralisation du commerce dans le secteur agricole - Communication de la Norvège 08/01/1999 Note d'information; Bibliographie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/865 Secrétariat de l'OMC Documents et autres renseignements concernant les normes privées - Note du Secrétariat 11/07/2008 Normes privées; Note d'information; Bibliographie; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/891 Secrétariat de l'OMC Recherche et chercheurs dans le domaine des normes privées - Note du Secrétariat 08/12/2008 Normes privées; Note d'information; Bibliographie; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/136
G/L/299
IP/C/W/131
S/C/W/101
Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Facilitation des échanges en rapport avec les Accords de l'OMC actuellement en vigueur - Communication des Communautés européennes 10/03/1999 Note d'information; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/239 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) La biosécurité alimentaire et agricole - Communication de la FAO 14/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/760 Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) Typologie des normes mondiales - Communication présentée par la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) 26/02/2007 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/761 Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) Les normes du secteur privé et les exportations de fruits et de légumes frais des pays en développement - Communication de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) 26/02/2007 Normes privées; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/761/Corr.1 Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) Private Sector Standards and Developing Country Exports of Fresh Fruit and Vegetables - Communication from the United Nations Conference on Trade and Development (UNCTAD) - Corrigendum 09/03/2007 Préservation des végétaux; Normes privées; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/763 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Normes volontaires privées et accès aux marchés des pays en développement : résultats préliminaires - Communication de l'OCDE 27/02/2007 Normes privées; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/803 Union européenne Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord SPS: expérience acquise concernant les procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence, Genève, 15 et 16 octobre 2007 - Note de réflexion 10/10/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/344 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renforcement des capacités en matière de normes et de réglementations alimentaires - Rapport du Secrétariat de la Commission du Codex Alimentarius fondé sur les renseignements communiqués par la FAO et l'OMS 21/10/2002 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Note d'information; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(00)/4217 Session extraordinaire du Conseil général sur la mise en oeuvre - Activités en cours pouvant présenter un intérêt pour l'examen des questions de mise en oeuvre - Note d'information 03/07/2000 Note d'information; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/263/Corr.1 15/12/2006 Note d'information; Document de la série Job; À distribution restreinte En
JOB(06)/263 Comité du commerce et de l'environnement - Prescriptions environnementales et accès aux marchés - Travaux des comités OTC et SPS - Note du Secrétariat 12/12/2006 Note d'information; Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es

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