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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1642 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Sécrétariat 02/10/2018 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1710 Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 28/06/2019 Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1711 Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 28/06/2019 Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/209 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de l'atelier sur l'analyse des risques SPS - 19 - 20 juin 2000 - Note du Secrétariat 03/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/250 Secrétariat de l'OMC Rapport succinct sur l'atelier consacré aux Organisations internationales de normalisation: Procédures et participation - 13 mars 2001 - Note du Secrétariat 14/05/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/106 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier du Comité SPS sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation en presentiel et via zoom - Note du Secretariat 02/09/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/107 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 22 - 24 juin 2022 - Note du secrétariat 26/09/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/72 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Lundi 14 octobre 2013 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat 19/12/2013 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/89 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat 19/03/2018 Transparence; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/91 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (article 8 et Annexe C de l'Accord SPS) - Lundi 9 juillet et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat 05/09/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/70 Comité du commerce et du développement - Vingt-neuvième session - Rapport sur la coopération technique 1999 - Note du secrétariat 23/05/2000 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/83 Comité du commerce et du développement - Trente-troisième session - Rapport sur la coopération technique 2000 - Note du Secrétariat 02/05/2001 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/128/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 02/07/2003 Cohérence; Équivalence; Note - Secrétariat; Recommandation; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/195 Banque mondiale L'enjeu du développement dans les échanges: Mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Banque mondiale 12/07/2000 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note d'information; Bibliographie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/37 Organisation mondiale de la santé (OMS) Activités de l'Organisation mondiale de la santé intéressant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note d'information présentée par l'OMS à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 15/11/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Note d'information; Bibliographie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/100 Comité du commerce et de l'environnement - Effets environnementaux de la libéralisation du commerce dans le secteur agricole - Communication de la Norvège 08/01/1999 Note d'information; Bibliographie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/865 Secrétariat de l'OMC Documents et autres renseignements concernant les normes privées - Note du Secrétariat 11/07/2008 Normes privées; Note d'information; Bibliographie; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/891 Secrétariat de l'OMC Recherche et chercheurs dans le domaine des normes privées - Note du Secrétariat 08/12/2008 Normes privées; Note d'information; Bibliographie; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/136
G/L/299
IP/C/W/131
S/C/W/101
Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Facilitation des échanges en rapport avec les Accords de l'OMC actuellement en vigueur - Communication des Communautés européennes 10/03/1999 Note d'information; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/239 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) La biosécurité alimentaire et agricole - Communication de la FAO 14/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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