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G/SPS/GEN/1586
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Pérou
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Règlement (UE) 2017/1164 de la Commission du 22 juin 2017 modifiant les annexes Ii et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acrinathrine, me métalaxyl et de thabendazole présents dans ou sur certains produits - Communication présentée par le Pérou |
30/10/2017 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1585
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Maroc
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Révision de l'avant-projet d'orientations pour la maitrise de la formation de l'histamine dans le code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche (CAC/RCP 52-2003) - Communication présentée par le Maroc |
25/10/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1584
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Canada
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
25/10/2017 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1583
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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69e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
25/10/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1581
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
16/10/2017 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1580
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
16/10/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/158
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Les recommandations de Melbourne- Recommandations générales de la conférence - Déclaration faite par la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 10 et 11 novembre 1999
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17/12/1999 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1579
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
13/10/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1578
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de juin à septembre 2017
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13/10/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1577/Add.1
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) - Addendum |
02/11/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1577
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) |
13/10/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1576
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
13/10/2017 |
Santé des animaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1575
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence Caribéenne de Santé Agricole et de Sécurité Sanitaire des Aliments (CAHFSA) |
13/10/2017 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Santé des animaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1574
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allant de juillet à octobre 2017 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des norms sanitaires et phytosanitaires (SPS) et par le responsible du développement de l'élevage à la CEDEAO |
03/10/2017 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1573
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat
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02/10/2017 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1572
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Botswana
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Suspicion de l'existence d'un foyer de fièvre aphteuse dans le Ngamiland - Communication présentée par le Botswana |
26/09/2017 |
Santé des animaux; Fièvre aphteuse; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1571
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Argentine
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Exportation de produits d'origine animale et d'animaux vivants/nouveau tampon de sécurité et mise à jour du registre des fonctionnaires ayant la signature internationale - Communication présentée par l'Argentine |
29/08/2017 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1570
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAC - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAC-USAID |
18/07/2017 |
Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/157
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Guatemala
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Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 |
17/12/1999 |
Traitement spécial et différencié; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses |
07/07/2017 |
Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Note; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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