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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1575 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence Caribéenne de Santé Agricole et de Sécurité Sanitaire des Aliments (CAHFSA) 13/10/2017 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Santé des animaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1574 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allant de juillet à octobre 2017 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des norms sanitaires et phytosanitaires (SPS) et par le responsible du développement de l'élevage à la CEDEAO 03/10/2017 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1573 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 02/10/2017 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1572 Botswana Suspicion de l'existence d'un foyer de fièvre aphteuse dans le Ngamiland - Communication présentée par le Botswana 26/09/2017 Santé des animaux; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1571 Argentine Exportation de produits d'origine animale et d'animaux vivants/nouveau tampon de sécurité et mise à jour du registre des fonctionnaires ayant la signature internationale - Communication présentée par l'Argentine 29/08/2017 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1570 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAC - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAC-USAID 18/07/2017 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/157 Guatemala Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
Secrétariat de l'OMC Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses 07/07/2017 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Programme - Note du Secrétariat - Révision 25/10/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Projet de programme - Note du Secretariat - Révision 18/09/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Projet de programme - Note du Secretariat 04/07/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1567 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur la regionalisation - Mardi 11 juillet 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 03/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1566 Union africaine (UA) Renseignements sur les activités SPS de la Commission de l'Union africaine 03/07/2017 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1565 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 03/07/2017 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1564 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2018 - Note du Secrétariat 30/06/2017 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1563 Union africaine (UA) Renseignements sur les activités de l'Union Africaine dans le domaine SPS 30/06/2017 Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1562 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 30/06/2017 Autres Problèmes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1561 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence Caribéenne de Santé Agricole et de Sécurité Sanitaire des Aliments (CAHFSA) 29/06/2017 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1560 Costa Rica Déclaration de pays exempt de la maladie de Newcastle sous sa forme vélogénique - Communication présentée par le Costa Rica 29/06/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/156 Zambie Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Zambie à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 14/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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