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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/COMTD/W/70 Comité du commerce et du développement - Vingt-neuvième session - Rapport sur la coopération technique 1999 - Note du secrétariat 23/05/2000 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 25/10/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Corr.1 Committee on Trade and Development - Implementation of Special and Differential Treatment Provisions in WTO Agreements and Decisions - Note by the Secretariat - Corrigendum 06/12/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
WT/COMTD/W/77/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les accords et décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Révision 21/09/2001 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.3 Comité du commerce et du développement - Dispositions non impératives relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Addendum 04/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.4 Comité du commerce et du développement - Renseignements sur l'utilisation des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat - Addendum 07/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/83 Comité du commerce et du développement - Trente-troisième session - Rapport sur la coopération technique 2000 - Note du Secrétariat 02/05/2001 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/85 Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié: Mise en oeuvre et propositions 14/05/2001 Note; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/95/Rev.2 Comité du commerce et du développement - Plan annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/95/Rev.3 Comité du commerce et du développement - Plan Annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/COM/8 Comité du commerce et de l'environnement - Demande de statut d'observateur présentée par l'Organisation mondiale de la santé 01/05/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/100 Comité du commerce et de l'environnement - Effets environnementaux de la libéralisation du commerce dans le secteur agricole - Communication de la Norvège 08/01/1999 Note d'information; Bibliographie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/110 Comité du commerce et de l'environnement - Déclaration du Ministre des mines, de l'environnement et du tourisme du Zimbabwe au séminaire régional de l'OMC sur le commerce et l'environnement à l'intention de l'Afrique subsaharienne, Harare, Zimbabwe, 8-10 février 1999 - Communication du Zimbabwe 17/02/1999 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/118 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 28/06/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/143 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions - Base de données sur l'environnement pour 1999 - Note du Secrétariat 22/06/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/149 Comité du commerce et de l'environnement - Réponse du Secrétaire exécutif de la Convention sur la diversité biologique (CDB) au Président du CCE - Communication du Secrétariat de la CDB 28/06/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/225
G/TBT/W/154
WT/CTE/W/181
Union européenne Comité du commerce et de l'environnement - Résolution du Conseil européen sur le principe de précaution - Communication des Communautés européennes 02/02/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/195 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Base de données sur l'environnement pour - Note du Secrétariat 20/06/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/195/Corr.1 12/10/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
WT/CTE/W/29 Comité du commerce et de l'environnement - Point 7: Question des exportations de produits interdits sur le marché intérieur - Produits visés par des instruments internationaux spécifiques - Note du Secrétariat 14/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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