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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/ENQ/10/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 14/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/167/Add.1 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitares et phytosanitaires - Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 14/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1 Nouvel aperçu du projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine à l'OMC 14/06/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LTU/48 Groupe de travail de l'accession de la Lituanie - Accession de la Lituanie - Questions et réponses 13/06/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/HRV/7/Rev.4 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Croatie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 13/06/2000 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/180 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2000 - Note du Secrétariat 09/06/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/807/5/Add.1 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/807/2) - Addendum 09/06/2000 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS76/11/Add.5 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Rapport de situation du Japon - Addendum 09/06/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1330 Secrétariat de l'OMC Réunion des 21 et 22 juin 2000 09/06/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/MOL/4/Rev.3/Add.1 Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Addendum 08/06/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr
G/SPS/GEN/179 Organisation mondiale de la santé (OMS) Crises et solutions au niveau mondial - Gestion des événements de santé publique exigeant une attention immédiate au niveau international, au titre du Règlement sanitaire international révisé - Document d'information présenté par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 31/05/2000 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/178 Secrétariat de l'OMC Renseignements fournis par la Communauté de la noix de coco pour l'Asie et le Pacifique - Note du Secrétariat 29/05/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/70 Comité du commerce et du développement - Vingt-neuvième session - Rapport sur la coopération technique 1999 - Note du secrétariat 23/05/2000 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/MOL/4/Rev.3 19/05/2000 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
WT/ACC/SPEC/MOL/8 Groupe de travail de l'accession de la Moldova - Accession de la République de Moldova - Communication concernant la révision du projet de rapport du Groupe de travail (WT/ACC/SPEC/MOL/4/Rev.3) 19/05/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/RUS/33/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Informations concernant l'évolution de la législation de la Fédération de Russie régissant le commerce extérieur - Révision 18/05/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/107 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel 16/05/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS21/9 Australie - Mesures affectant l'importation de salmonidés - Communication du Président du Groupe spécial 16/05/2000 Note - Président; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/M/78 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 7 avril 2000 12/05/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/1303 Secrétariat de l'OMC Rappel des dates importantes 12/05/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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