Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 255 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/71
WT/GC/264
Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Rapport du Président sur le programme de travail 05/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.10
WT/GC/W/835/Rev.1
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Ukraine; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe Africain; le Guatemala; le Honduras; le Japon; le Mexique; la nouvelle Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; le Tadjikistan; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay; et le Viet Nam - Révision 22/11/2021 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/347
WT/GC/W/914
Conseil général - Projet de Décision concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Groupe africain 06/12/2023 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2197
JOB/GC/388
Conseil général - Réunion extraordinaire du Conseil général - Mercredi 14 février 2024 - Rapport présenté par M. Tayutic Mena Retana, Président du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/02/2024 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
WT/GC/W/494 Conseil général - 15 - 16 mai 2003 - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyéesà des organes de l'OMC en vertu de la décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Communication de l'Inde 05/05/2003 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/856 Conseil général - 19 et 20 décembre 2022 - Conseil général - Projet de rapport annuel (2022) 07/12/2022 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.11
WT/GC/W/835/Rev.2
Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Conseil général - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 28/04/2022 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/49
WT/GC/W/109
Conseil général - Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié pour les pays en développement dans le système commercial multilatéral - Communication de l'Égypte 05/11/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/M/30 Conseil général - Compte rendu - Réunion tenue au Centre William Rappart les 24 et 25 septembre 1998 14/10/1998 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/14 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 2 octobre 1996 20/11/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/60 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 22 novembre 2000 23/01/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/28 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 24 avril 1998 08/05/1998 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/39 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 24 mars 1999 12/04/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/34 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 25 février 1999 16/03/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/66 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 18 et 19 juillet 2001 10/08/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/55 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 3 et 8 mai 2000 16/06/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/63 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 8 et 9 février 2001 02/03/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/748
G/MA/W/136
G/SPS/W/295
G/TFA/W/4
IP/C/W/637
WT/GC/W/737
Conseil général - Conseil du commerce des marchandises - Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Comité de l'accès aux marchés - Comité de la facilitation des échanges - Questions de la République kirghuize au Kazakhstan concernant les mesures restrictives pour le commerce appliquées par le Kazakhstan 23/11/2017 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/GC/12 Conseil général - Document de séance non officiel - Comparative table of working methods in selected WTO bodies - Communication from the co-sponsors of the communication "procedural guidelines for WTO councils and committees addressing trade concerns" (WT/GC/W/777/REV.4) - Albania; Australia; European Union; Hong Kong, China; Iceland; Republic of Korea; Republic of Moldova; New Zealand; North Macedonia; Norway; Panama; Qatar; Singapore; Switzerland; the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu; Thailand; Turkey; and Ukraine 06/12/2019 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
WT/GC/W/251 Conseil général - Le défi de l'intégration des PMA dans le système commerce multilatéral - Atelier de coordination à l'intention des conseillers principaux des Ministres du commerce des PMA, pour préparer la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Sun City (Afrique du Sud) 21 - 25 juin 1999 - Communication du Bangladesh 13/07/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 255 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser