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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1242 Corée, République de Changements concernant les organismes publics compétents dans le domaine des mesures SPS en République de Corée - Communication présentée par la République de Corée 24/04/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 15/02/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux Spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 26/03/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - 1ère partie - Révision 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5/Add.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Deuxième partie - Addendum 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5/Add.2 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - 3ème partie - Addendum 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5/Add.3 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - 4ème partie - Addendum 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 19/05/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.6/Add.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions examinées en 2005 - Addendum 19/05/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.6/Add.2 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions non examinées en 2005 - Addendum 19/05/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.6/Add.3 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions résolues - Addendum 19/05/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 06/02/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.7/Add.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions examinées en 2006 - Addendum 06/02/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.7/Add.2 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions non examinées en 2006 - Addendum 07/02/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.7/Add.3 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions résolues - Addendum 07/02/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/943 Secrétariat de l'OMC Rapport (2010) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 11/11/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1537 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Rapport sur les activités dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) 08/03/2017 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/99 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 et 26 juin 2020 - Note du Secrétariat 11/08/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es

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