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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/GC/46/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Conseil général - Mesures visant à accroître la participation des pays en développement membres aux travaux des organisations internationales de normalisation compétentes - Renseignements fournis par les institutions financières - Rapport du Directeur général - Révision 16/07/2001 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/53 Conseil général - Rapport annuel (2001) 05/11/2001 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/54 Secrétariat de l'OMC Conseil général - Mesures visant à accroître la participation des pays en développement Membres aux travaux des organisations internationales de normalisation compétentes dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Troisième rapport du Directeur général 07/11/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/105 Déclaration formulée par la Jamaïque à la session extraordinaire du Conseil général des 24 et 25 septembre 1998 14/10/1998 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/107 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Conseil général: Discussions sur les questions en rapport avec la mise en oeuvre - 26 octobre 1998 - Communication des États-Unis 03/11/1998 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/115 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général concernant les négociations prescrites et le programme incorporé - 23 novembre 1998 - Communication des États-Unis 19/11/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/120 Conseil général - Préparation de la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication de Cuba, d'El Salvador, du Honduras, du Nicaragua et de la République dominicaine 04/12/1998 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/145 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur le paragraphe 9 b) et d) de la Déclaration ministérielle de 1998 - 27 janvier et 2 février 1999 - Communication du Japon 08/02/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/194 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Approche communautaire en matière de commerce et d'environnement dans la nouvelle série de négociations de l'OMC - Communication des Communautés européennes 01/06/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/233 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Contribution au processus préparatoire - Communication du Kenya 05/07/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/251 Conseil général - Le défi de l'intégration des PMA dans le système commerce multilatéral - Atelier de coordination à l'intention des conseillers principaux des Ministres du commerce des PMA, pour préparer la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Sun City (Afrique du Sud) 21 - 25 juin 1999 - Communication du Bangladesh 13/07/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/323 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Recommandation pour l'évaluation de la mise en oeuvre conformément au paragraphe 8 de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication des États-Unis 17/09/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/352 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Transfert de technologie - Communication de l'Inde 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/354 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à examiner à Seattle ou avant - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/355 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à traiter au cours de la première année des négociations - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/365 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Proposition du Japon concernant les organismes génétiquement modifiés (OGM) - Communication du Japon 12/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/374 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Agriculture - Proposition au titre du paragraphe 9 a) i) et 9 a) ii) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Ouganda, de la République dominicaine, de Sri Lanka et du Zimbabwe 15/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/451 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Questions et propositions pour la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication du Malawi 11/10/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/494 Conseil général - 15 - 16 mai 2003 - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyéesà des organes de l'OMC en vertu de la décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Communication de l'Inde 05/05/2003 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/500 Conseil général - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyées à des organes de l'OMC en vertu de la Décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Note du Secrétariat 08/07/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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