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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/92 Secrétariat de l'OMC Triennial Review of the Operation and Implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Draft Summary Report - Note by the Secretariat 04/11/1998 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Es
G/SPS/W/94 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de rapport annuel - Note du Secrétariat 11/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/94/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de rapport annuel - Note du Secrétariat 21/06/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/94/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet révisé de rapport annuel - Note du Secrétariat 07/07/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1134 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 20/01/2012 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1245 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 05/06/2013 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1333 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 12/06/2014 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1491 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en ouvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 07/06/2016 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1552 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 16/06/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1552/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat - Corrigendum 24/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1618 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1642 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Sécrétariat 02/10/2018 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1710 Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 28/06/2019 Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1711 Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 28/06/2019 Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/209 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de l'atelier sur l'analyse des risques SPS - 19 - 20 juin 2000 - Note du Secrétariat 03/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/250 Secrétariat de l'OMC Rapport succinct sur l'atelier consacré aux Organisations internationales de normalisation: Procédures et participation - 13 mars 2001 - Note du Secrétariat 14/05/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/106 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier du Comité SPS sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation en presentiel et via zoom - Note du Secretariat 02/09/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/107 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 22 - 24 juin 2022 - Note du secrétariat 26/09/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/72 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Lundi 14 octobre 2013 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat 19/12/2013 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/89 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat 19/03/2018 Transparence; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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