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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/16 Pérou Communication du Pérou 17/06/1997 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1599 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allant de novembre 2017 à février 2018 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 07/02/2018 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1598 Nicaragua Certificat phytosanitaire d'exportation et certificat phytosanitaire de réexportation et leurs feuillets annexes - Communication présentée par le Nicaragua 02/02/2018 Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1597 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 02/02/2018 Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1596/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 21/02/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1596 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 25/01/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1595 Nicaragua Déclaration d'une zone située à El Jicaral, dans le département de León, au nord du lac Xolotlán, en tant que zone exempte de la mouche du fruit (du genre Anastrepha et de l'espèce Ceratitis capitata) - Communication présentée par le Nicaragua 08/01/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1594
G/TBT/GEN/241
Union européenne Renseignements destinés aux Membres de l'OMC sur les faits nouveaux concernant les perturbateurs endocriniens - Communication présentée par l'Union européenne 20/12/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1593/Rev.1 États-Unis d'Amérique Séance thématique sur les zones exemptes de parasites - 27 février 2018 - Proposition des États-Unis - Révision 25/01/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1593 États-Unis d'Amérique Séance thématique sur les zones exemptes de parasites - 27 février 2018 - Proposition des États-Unis 18/12/2017 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1592 Belize Normes privées et commerciales - Réunion formelle du comité SPS de l'OMC - 2 novembre 2017 - Communication présentée par le Belize 12/12/2017 Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1591
G/TBT/GEN/240
Système d'alerte ePing - Mise à jour présentée par le Secrétariat 01/12/2017 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1590 Union européenne Invitation, adressée aux membres de l'OMC, à contribuer à l'évaluation de la législation de l'ue sur les pesticides - communication de l'union européenne 17/11/2017 Préservation des végétaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/159 Pologne Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 05/01/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1589 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Travaux de l'OCDE sur les pesticides - Communication présentée par l'OCDE 01/11/2017 Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1588 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 31/10/2017 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1587 Pérou Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 30/10/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1586 Pérou Règlement (UE) 2017/1164 de la Commission du 22 juin 2017 modifiant les annexes Ii et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acrinathrine, me métalaxyl et de thabendazole présents dans ou sur certains produits - Communication présentée par le Pérou 30/10/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1585 Maroc Révision de l'avant-projet d'orientations pour la maitrise de la formation de l'histamine dans le code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche (CAC/RCP 52-2003) - Communication présentée par le Maroc 25/10/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1584 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 25/10/2017 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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