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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/COMTD/LDC/W/49 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des progrès réalisés en ce qui concerne le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC) - Note du Secrétariat 09/03/2011 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/N/43 Comité du commerce et du développement - Notification d'un accord commercial régional - El Salvador 29/11/2013 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/N/57 Comité du commerce et du développement - Notification d'un accord commercial régional - El Salvador 11/04/2018 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/RTA/5/2 Comité du commerce et du développement - Session spécifique sur les Accords commerciaux régionaux - Accord de libre échange entre l'Inde et la Malaisie (marchandises) - Questions et réponses 04/09/2013 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/10 Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Propositions présentées par les pays en développement sans littoral - Programme de travail sur les petites économies - Communication présentée par le Paraguay au nom des délégations de la Bolivie, de la Mongolie et du Paraguay 27/04/2004 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/16 Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines 18/10/2005 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/16/Rev.1 Antigua-et-Barbuda; Barbade; Îles Salomon; Cuba; Dominique; Fidji; Grenade; Jamaïque; Maurice; Papouasie-Nouvelle-Guinée; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines - Révision 10/04/2006 Santé des personnes; Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/16/Rev.2 Antigua-et-Barbuda; Barbade; Îles Salomon; Cuba; Dominique; Fidji; Grenade; Jamaïque; Maurice; Papouasie-Nouvelle-Guinée; Saint-Kitts-et-Nevis; Saint-Vincent-et-les Grenadines Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: Désignation d'un organisme régional - Communication présentée par Antigua et Barbuda, la Barbade, Cuba, la Dominique, les Fidji, la Grenade, les Îles Salomon, la Jamaïque, Maurice, la Papouasie Nouvelle Guinée, Saint Kitts et Nevis, Saint Vincent et les Grenadines - Révision 17/07/2006 Santé des personnes; Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/SE/W/7 Comité du commerce et du développement - Session spécifique - Questions des États-Unis et réponses initiales concernant les propositions énoncées dans le document WT/COMTD/SE/W/3 de l'OMC - Questions des États-Unis sur les propositions relatives aux petites économies 04/11/2002 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/101/Add.4 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre de l'assistance technique en 2002 - Note du Secrétariat - Addendum 27/02/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/16 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du Cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat 27/08/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/271 Comité du commerce et du développement - Dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 16/03/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
TN/CTD/W/34
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/32 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/32/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat - Révision 13/11/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/33 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du Cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/49
WT/GC/W/109
Conseil général - Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié pour les pays en développement dans le système commercial multilatéral - Communication de l'Égypte 05/11/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/57 Comité du commerce et du développement - Aspects de la facilitation des échanges liés au développement - Note du Secrétariat 25/02/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/64 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (2000 - 2002) - Note du Secrétariat 15/10/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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