G/SPS/GEN/521/Rev.15
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2019 - Note du Secrétariat - Révision |
16/03/2020 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1
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Secrétariat de l'OMC
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Partie B - Note du Secrétariat - Addendum |
17/03/2020 |
Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; |
Note - Secrétariat; Rapport {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1767
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Royaume-Uni
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Mise en ouvre et administration de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Royaume Uni |
18/03/2020 |
Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/323
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États-Unis d'Amérique
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Observations sur les recommandations figurant dans le projet de rapport du cinquième examen (G/SPS/W/313/REV.2) - Communication présentée par les États-Unis |
18/03/2020 |
Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1768
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Colombie
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Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie |
19/03/2020 |
Santé des animaux; Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/5/Rev.1/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum |
20/03/2020 |
COVID-19 SPS; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/REG291/R/I/Corr.1
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Hong Kong, Chine; Nouvelle-Zélande
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Committee on Regional Trade Agreements - Hong Kong, China - New Zealand implementation report - Joint submission by the parties on the Closer Economic Partnership Agreement between Hong Kong, China and New Zealand - Corrigendum |
20/03/2020 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1754/Rev.1/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Corrigendum |
24/03/2020 |
COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1769
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Canada
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Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques: l'évaluation, la gestion et la communication des risques - Lundi 22 et mardi 23 juin 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par le Canada
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27/03/2020 |
Évaluation des risques; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1770
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Chili
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Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication du Chili |
02/04/2020 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1771
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Équateur
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Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Équateur |
15/04/2020 |
COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1772
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Argentine
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Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Argentine
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27/04/2020 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1773
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Mexique
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Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par le Mexique
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30/04/2020 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1774 G/TBT/GEN/294
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Émirats arabes unis
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Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les envois d'animaux et de produits agricoles et alimentaires en réponse à la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par les Émirats arabes unis |
06/05/2020 |
COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1775 G/TBT/GEN/295
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Équateur
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Mesures à prendre dans le cadre des processus de certification biologique en Équateur - Communication présentée par l'Équateur |
06/05/2020 |
COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1776
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
08/05/2020 |
Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1777
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
08/05/2020 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.1
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Argentine; Australie; Belize; République dominicaine; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Équateur; Paraguay; Pérou; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Canada, le Chili, la Colombie, l'Équateur, les États-Unis, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
11/05/2020 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1778 G/TBT/GEN/296
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Argentine; Colombie; Costa Rica; Équateur; El Salvador; Guatemala; Honduras; Israël; Nicaragua; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine
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Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Argentine, La Colombie, le Costa Rica, El Salvador, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, Israël, le Nicaragua, le Panama, le Paraguay, le Pérou et la République Dominicaine |
12/05/2020 |
COVID-19 SPS; Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1779
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Argentine; Chili
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l'Argentine et le Chili mettent en œuvre la certification phytosanitaire électronique, supprimant ainsi l'utilisation du papier - Communication présentée par l'Argentine et le Chili
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12/05/2020 |
Certification, contrôle et inspection; Normes internationales/harmonisation; COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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