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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/521/Rev.15 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2019 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Partie B - Note du Secrétariat - Addendum 17/03/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1767 Royaume-Uni Mise en ouvre et administration de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Royaume Uni 18/03/2020 Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/323 États-Unis d'Amérique Observations sur les recommandations figurant dans le projet de rapport du cinquième examen (G/SPS/W/313/REV.2) - Communication présentée par les États-Unis 18/03/2020 Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1768 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie 19/03/2020 Santé des animaux; Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/5/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 20/03/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/REG291/R/I/Corr.1 Hong Kong, Chine; Nouvelle-Zélande Committee on Regional Trade Agreements - Hong Kong, China - New Zealand implementation report - Joint submission by the parties on the Closer Economic Partnership Agreement between Hong Kong, China and New Zealand - Corrigendum 20/03/2020 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1754/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Corrigendum 24/03/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1769 Canada Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques: l'évaluation, la gestion et la communication des risques - Lundi 22 et mardi 23 juin 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par le Canada 27/03/2020 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1770 Chili Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication du Chili 02/04/2020 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1771 Équateur Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Équateur 15/04/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1772 Argentine Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par l'Argentine 27/04/2020 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1773 Mexique Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par le Mexique 30/04/2020 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1774
G/TBT/GEN/294
Émirats arabes unis Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les envois d'animaux et de produits agricoles et alimentaires en réponse à la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par les Émirats arabes unis 06/05/2020 COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1775
G/TBT/GEN/295
Équateur Mesures à prendre dans le cadre des processus de certification biologique en Équateur - Communication présentée par l'Équateur 06/05/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1776 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 08/05/2020 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1777 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/05/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.1 Argentine; Australie; Belize; République dominicaine; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Équateur; Paraguay; Pérou; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Canada, le Chili, la Colombie, l'Équateur, les États-Unis, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 11/05/2020 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1778
G/TBT/GEN/296
Argentine; Colombie; Costa Rica; Équateur; El Salvador; Guatemala; Honduras; Israël; Nicaragua; Panama; Paraguay; Pérou; République dominicaine Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID 19 - Communication présentée par l'Argentine, La Colombie, le Costa Rica, El Salvador, l'Équateur, le Guatemala, le Honduras, Israël, le Nicaragua, le Panama, le Paraguay, le Pérou et la République Dominicaine 12/05/2020 COVID-19 SPS; Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1779 Argentine; Chili l'Argentine et le Chili mettent en œuvre la certification phytosanitaire électronique, supprimant ainsi l'utilisation du papier - Communication présentée par l'Argentine et le Chili 12/05/2020 Certification, contrôle et inspection; Normes internationales/harmonisation; COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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