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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/501 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - Sujets d'intérêt pour le Comité SPS discutés par le Comité international de l'OIE lors de sa 72e Session générale - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 21/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/500 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires, ateliers et réunions techniques organisés par l'Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) en 2003 et prévus pour 2004 - Séminaires et ateliers par région 18/06/2004 Santé des animaux; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/499/Corr.1 Chili Presentación de Chile sobre la aplicación del artículo 5 evaluación del riesgo y determinación del nivel adecuado de protección fitosanitaria en relación a los pseudococcidae en frutas frescas destinadas al consumo - Declaración formulada por Chile en la reunión de los días 21-25 de junio de 2004 - Corrigendum 24/06/2004 Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/499 Chili Exposé du Chili sur l'application de l'article 5 Évaluation du risque et détermination du niveau approprié de protection sanitaire ou phytosanitaire concernant la présence de pseudococcidae sur les fruits frais destinés à la consommation - Déclaration du Chili à la réunion des 21 et 25 juin 2004 18/06/2004 Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/498 Chine Rapport concernant l'analyse des notifications SPS de 2003 - Communication de la Chine 18/06/2004 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/497 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Renforcement des capacités en vue de la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 18/06/2004 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/496 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 18/06/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/495 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 18/06/2004 Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/494 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) - Rapport devant être présenté à la réunion du Comité des 22 et 23 juin 2004 17/06/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/493 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2004 - Note du Secrétariat 15/06/2004 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/492 Colombie Rapport de la Colombie sur la situation en ce qui concerne la fièvre aphteuse et la lutte contre cette maladie - Communication de la Colombie 15/06/2004 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.32
G/TBT/GEN/7/Add.32
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2023 Obstacles techniques au commerce (OTC); Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.31
G/TBT/GEN/7/Add.31
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/09/2022 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.30
G/TBT/GEN/7/Add.30
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2022 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.29
G/TBT/GEN/7/Add.29
Mexique Communication présentée par le Mexique - Addendum 31/08/2021 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.28
G/TBT/GEN/7/Add.28
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/03/2021 Obstacles techniques au commerce (OTC); Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.27
G/TBT/GEN/7/Add.27
Mexique Communication du Mexique - Addendum 06/10/2020 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.26
G/TBT/GEN/7/Add.26
Mexique Communication du Mexique - Addendum 01/05/2019 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.25
G/TBT/GEN/7/Add.25
Mexique Communication du Mexique - Addendum 24/09/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.24
G/TBT/GEN/7/Add.24
Mexique Communication du Mexique - Addendum 15/03/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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