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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/AG/W/8/Add.1/Rev.1
G/SPS/W/27/Add.1/Rev.1
G/TBT/D/3/Add.1/Rev.1
WT/DS5/5/Add.1/Rev.1
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Révision 22/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.2
G/SPS/W/27/Add.2
G/TBT/D/3/Add.2
WT/DS5/5/Add.2
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 22/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.3
G/SPS/W/27/Add.3
G/TBT/D/3/Add.3
WT/DS5/5/Add.3
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 22/04/1996 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.4
G/SPS/W/27/Add.4
G/TBT/D/3/Add.4
WT/DS5/5/Add.4
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 19/07/1996 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Add.5
G/SPS/W/27/Add.5
G/TBT/D/3/Add.5
WT/DS5/5/Add.5
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Communication de la République de Corée - Addendum 20/09/1996 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/8/Corr.1
G/SPS/W/27/Corr.1
G/TBT/D/3/Corr.1
WT/DS5/5/Corr.1
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Corrigendum 14/08/1995 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1070 Costa Rica Détection d'un foyer de la bactérie Huanglongbing - Communication présentée par le Costa Rica 15/03/2011 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1092 Costa Rica Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires -défense des principes scientifiques du Codex - Ractopamine - Communication présentée par le Costa Rica 20/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/110 Costa Rica Le Costa Rica se déclare zone indemne de peste porcine classique 02/03/1999 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/119 Costa Rica Déclaration du Costa Rica selon laquelle le pays est exempt de la maladie viscérotrope de Newcastle sous sa forme vélogénique 07/05/1999 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1244 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le costa Rica 21/05/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1244/Corr.1 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication du Costa Rica - Corrigendum 18/06/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1263 Costa Rica Déclaration du Costa Rica concernant son statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica 12/07/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1294 Costa Rica Séminaire national sur l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC - Communication présentée par le Costa Rica 18/12/2013 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1295 Costa Rica Interdiction de l'utilisation du bromure de méthyle en tant que fumigant à usage agricole - Communication présentée par le Costa Rica 20/12/2013 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1489 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica 02/05/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1489/Add.1 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica - Addendum 05/09/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1507 Costa Rica Déclaration de la région de Brunca de la République du Costa Rica comme zone de faible prévalence de la brucellose et de la tuberculose bovine - Communication du Costa Rica 18/07/2016 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1511 Costa Rica Déclaration concernant le statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica 01/09/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1560 Costa Rica Déclaration de pays exempt de la maladie de Newcastle sous sa forme vélogénique - Communication présentée par le Costa Rica 29/06/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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