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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/913 Belize Maladie de Newcastle - Communication présentée à la réunion des 25 et 26 février 2009 16/03/2009 Santé des animaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/921 Mexique Renseignements sur les foyers de grippe humaine de Type A/H1N1 sur le territoire mexicain - Communication du Mexique 05/05/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/942 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Questions sanitaires liées à la situation du nouveau virus influenza A/H1N1 - Quarante-cinquième réunion du Comité SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 17/06/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/943 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Quarante cinquième réunion du Comité SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 17/06/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/945 Panama Colombie - Préoccupations liées aux exportations de produits transformés à base de poulet en provenance du Panama - Communication présentée par le Panama 17/06/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/949 Union européenne Document d'orientation sur les prescriptions zoosanitaires pour la mise sur le marché, l'importation et le transit des animaux d'aquaculture conformément à la Directive 2006/88/CE du Conseil et du Règlement (CE) N° 1251/2008 de la Commission - Communication présentée par les Communautés européennes 19/06/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/952 Chili Reconnaissance en tant que pays à risque négligeable concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine - Communication du Chili 23/06/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/975 Madagascar Situation sanitaire et phytosanitaire - Communication de Madagascar 27/10/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/981 Chili Situation sanitaire, transparence et répercussions commerciales - Déclaration du Chili à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 12/11/2009 Santé des animaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.9/Rev.1/Corr.1 États-Unis d'Amérique Technical assistance to developing countries - Submission by the United States - Corrigendum 29/11/2011 Santé des animaux; Additifs alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1098 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) relevant du renforcement des capacités 24/06/2011 Santé des animaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1397 Nigéria Renseignements actualisés sur la situation au Nigéria en ce qui concerne la grippe aviaire - Communication présentée par le Nigéria 16/03/2015 Santé des animaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1576 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 13/10/2017 Santé des animaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1626 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 22/06/2018 Santé des animaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/905 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Quarante quatrième réunion du Comité SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 19/02/2009 Santé des animaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/937 Paraguay Transparence du service vétérinaire officiel - Communication présentée par le Paraguay 16/06/2009 Santé des animaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1991 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de novembre 2021 a février 2022 28/02/2022 Santé des animaux; Assistance technique; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1532 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS- Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 06/03/2017 Santé des animaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/ADP/D25/1
G/AG/GEN/43
G/L/389
G/SPS/GEN/196
G/TBT/D/20
WT/DS203/1
États-Unis d'Amérique Mexique - Mesures visant le commerce des animaux vivants de l'espèce porcine - Demande de consultations présentée par les États-Unis 13/07/2000 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1065
G/SPS/GEN/1325
WT/DS475/1
Union européenne Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - Demande de consultations présentée par l'Union européenne 14/04/2014 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es

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