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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GN/1 Roumanie Communication de la Roumanie 20/09/1996 Santé des animaux; Évaluation des risques; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1572 Botswana Suspicion de l'existence d'un foyer de fièvre aphteuse dans le Ngamiland - Communication présentée par le Botswana 26/09/2017 Santé des animaux; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1622 Suspicion de l'existence d'un foyer de fièvre aphteuse dans le Ngamiland - Communication présentée par le Botswana 19/06/2018 Santé des animaux; Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1768 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie 19/03/2020 Santé des animaux; Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1838 Belize Renforcement des capacités des services vétérinaires du Belize : accréditation du laboratoire PCR (santé des animaux) - Communication présentée par le Belize 16/10/2020 Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2133 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 86ème réunion - Communication de l'organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 19/06/2023 Santé des animaux; Grippe aviaire; Maladies des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/538 Cuba Mesures adoptées en matière de médecine vétérinaire - Communication de Cuba 25/01/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/719 Union européenne Appel à observations préliminaires concernant un rapport de la Commission sur les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Communication présentée par les Communautés européennes 08/08/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/742 Union européenne Adaptation du document vétérinaire commun d'entrée au système expert de contrôle des échanges (TRACES) - Communication des Communautés européennes 01/12/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/758 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 38ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/02/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/773 Union européenne Appel à observations préliminaires concernant une consultation de la Commission sur l'examen du règlement (CE) n° 1774/2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Communication présentée par les Communautés européennes 02/05/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/985 Chine Système chinois d'administration de la sécurité sanitaire des volailles et produits à base de volailles destinés à l'exportation - Déclaration de la Chine à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 08/12/2009 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1242 Corée, République de Changements concernant les organismes publics compétents dans le domaine des mesures SPS en République de Corée - Communication présentée par la République de Corée 24/04/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 15/02/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux Spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 26/03/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - 1ère partie - Révision 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5/Add.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Deuxième partie - Addendum 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.5/Add.2 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - 3ème partie - Addendum 25/02/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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