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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/78 États-Unis d'Amérique Coopération et assistance techniques - Communication des États-Unis 09/06/1998 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/782 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) NIMP n° 29: Reconnaissance de zones exemptes et de zones à faible prévalence d'organismes nuisibles - Communication du secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 19/06/2007 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/783 Panama Déclaration de pays exempt de peste porcine classique - Communication du Panama 21/06/2007 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/784 Costa Rica Programme de matériel de multiplication sain de Dracaena spp destiné à l'exportation sur le marché des États-Unis - Communication du Costa Rica 21/06/2007 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/785 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Initiative d'assistance et de coopération techniques pour les Amériques dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 22/06/2007 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/786 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Décisions de la deuxième session de la Commission des mesures phytosanitaires - Communication du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 22/06/2007 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/787 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Manuel de règlement des différends de la CIPV - Communication du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 22/06/2007 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/788 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Questions intéressant le Comité SPS examinées par le Comité international de l'OIE à sa 75ème session générale - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/789 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 39ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 26/06/2007 Santé des animaux; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/799 Union européenne Régime de certification applicable aux importations de bovins et de certains produits d'origine animale dans les Communautés européennes au regard de dispositions relatives à certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles - Communication des Communautés européennes 25/09/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/801 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 40ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 09/10/2007 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/802 Royaume-Uni Les normes volontaires privées dans le cadre multilatéral de l'OMC - Communication du Royaume-Uni 09/10/2007 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/805 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes - (Mise à jour de septembre 2007) 11/10/2007 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/806 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 40ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 18 et 19 octobre 2007 11/10/2007 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/807 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Questions relatives aux travaux des Organisations ayant le statut d'observateur - Point 13 - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 15/10/2007 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/808 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 17/10/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/809 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Communication à la 40ème réunion du Comité SPS (Genève, 18 - 19 octobre 2007) - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 18/10/2007 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/810 Banque mondiale Atelier consultatif: Investissements dans des laboratoires s'occupant de la sécurité sanitaire des produits alimentaires et de la protection zoosanitaire et phytosanitaire - Communication présentée par la Banque mondiale 02/11/2007 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/815 Pérou Zones exemptes de Stenoma Catenifer (Lépidoptère Oecophoridae) sur la base de travaux visant à déceler la présence de cet organisme nuisible dans les zones de production d'avocats (Persea Americana) - Communication du Pérou 14/01/2008 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/822 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Considérations relatives aux normes privées en matière de santé animale, de sécurité sanitaire des aliments et de bien-être des animaux - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OIE) 25/02/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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