G/SPS/GEN/78
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États-Unis d'Amérique
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Coopération et assistance techniques - Communication des États-Unis |
09/06/1998 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/782
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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NIMP n° 29: Reconnaissance de zones exemptes et de zones à faible prévalence d'organismes nuisibles - Communication du secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
19/06/2007 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/783
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Panama
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Déclaration de pays exempt de peste porcine classique - Communication du Panama |
21/06/2007 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/784
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Costa Rica
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Programme de matériel de multiplication sain de Dracaena spp destiné à l'exportation sur le marché des États-Unis - Communication du Costa Rica |
21/06/2007 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/785
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Initiative d'assistance et de coopération techniques pour les Amériques dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
22/06/2007 |
Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/786
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Décisions de la deuxième session de la Commission des mesures phytosanitaires - Communication du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
22/06/2007 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/787
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Manuel de règlement des différends de la CIPV - Communication du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
22/06/2007 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/788
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Questions intéressant le Comité SPS examinées par le Comité international de l'OIE à sa 75ème session générale - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
22/06/2007 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/789
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 39ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
26/06/2007 |
Santé des animaux; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/799
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Union européenne
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Régime de certification applicable aux importations de bovins et de certains produits d'origine animale dans les Communautés européennes au regard de dispositions relatives à certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles - Communication des Communautés européennes |
25/09/2007 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/801
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 40ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
09/10/2007 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/802
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Royaume-Uni
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Les normes volontaires privées dans le cadre multilatéral de l'OMC - Communication du Royaume-Uni |
09/10/2007 |
Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/805
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes - (Mise à jour de septembre 2007) |
11/10/2007 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/806
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 40ème réunion du Comité des mesures
sanitaires et phytosanitaires, 18 et 19 octobre 2007 |
11/10/2007 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/807
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Questions relatives aux travaux des Organisations ayant le statut d'observateur - Point 13 - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
15/10/2007 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/808
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
17/10/2007 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/809
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Communication à la 40ème réunion du Comité SPS (Genève, 18 - 19 octobre 2007) - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius |
18/10/2007 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/810
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Banque mondiale
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Atelier consultatif: Investissements dans des laboratoires s'occupant de la sécurité sanitaire des produits alimentaires et de la protection zoosanitaire et phytosanitaire - Communication présentée par la Banque mondiale |
02/11/2007 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/815
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Pérou
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Zones exemptes de Stenoma Catenifer (Lépidoptère Oecophoridae) sur la base de travaux visant à déceler la présence de cet organisme nuisible dans les zones de production d'avocats (Persea Americana) - Communication du Pérou |
14/01/2008 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/822
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Considérations relatives aux normes privées en matière de santé animale, de sécurité sanitaire des aliments et de bien-être des animaux - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OIE) |
25/02/2008 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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