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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/217 Secrétariat de l'OMC Propositions en vue d'un système d'assistance sous forme de mentorat concernant les dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 20/02/2008 Assistance technique; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/228 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour le troisième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 01/08/2008 Note - Secrétariat; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/101 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat 23/07/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/102 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 29/07/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/102/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Corrigendum 02/09/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale Fr
G/SPS/W/102/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 21/10/2003 Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/103/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision 15/09/2003 Transparence; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/103/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision 08/12/2006 Transparence; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/113 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat 15/10/2001 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/232 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les normes privées liées aux mesures SPS - Note du Secretariat 08/12/2008 Normes privées; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat 08/11/1999 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance Technique - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1/Add.2 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat - Addendum 03/11/2000 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/143/Rev.1/Add.3 Secrétariat de l'OMC Résumé des réponses au questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat - Addendum 03/07/2001 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 09/11/1999 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2000 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Add.2 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Addendum 06/11/2000 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Replies to the Questionnaire on SPS-Related Web Sites - Note by the Secretariat - Corrigendum 13/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/175 Secrétariat de l'OMC Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 08/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es

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