G/SPS/GEN/162
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Indonésie
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Communication de l'Indonésie |
12/01/2000 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1619/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 2019 - Note du Secrétariat - Révision
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14/11/2018 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1619
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Secrétariat de l'OMC
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Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 2019 - Note du Secrétariat |
11/06/2018 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1618
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat
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08/06/2018 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1617
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
07/06/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; Additifs alimentaires; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1616
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Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication du Mexique
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01/06/2018 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1615
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Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili
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29/05/2018 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1614
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Mesures sanitaires et phytosanitaires encore en vigueur : quarantaine des poissons - Communication présentée par le Nigéria |
15/05/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1613/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision |
06/07/2018 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1613/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision |
22/06/2018 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1613
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat |
08/05/2018 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1612
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de document d'information - Note du Secrétariat
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04/05/2018 |
Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Limites maximales de résidus (LMR); |
Note d'information; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1611
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Sri Lanka
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Certificat phytosanitaire - Communication présentée par Sri Lanka |
06/04/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1610
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Argentine
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Miel et produits apicoles - Mise en oeuvre progressive du système informatique de traçabilité - Communication présentée par l'Argentine |
28/03/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Traçabilité; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/161
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Nouvelle-Zélande
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L'expérience néo-zélandaise: Le fonctionnement de l'autorité nationale chargée des notifications SPS, et du point d'information SPS - Exposé présenté par la Nouvelle-Zélande à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitares du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
11/01/2000 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1609
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République dominicaine
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Déclaration de zones exemptes de la mouche méditerranéenne - Communication présentée par la République dominicaine |
27/02/2018 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1607
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat
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12/02/2018 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1606
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) (novembre 2017 - février 2018)
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12/02/2018 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1605
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) |
09/02/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1604
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, d'octobre 2017 à janvier 2018 |
12/02/2018 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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