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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/SPS/37 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-deuxième réunion ordinaire - Réunion du 23 au 25 mars 2022 04/02/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/38 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-troisième réunion ordinaire - Réunion du 22 au 24 juin 2022 06/05/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/39 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-quatrième réunion ordinaire - Réunion du 9 au 11 novembre 2022 23/09/2022 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/4 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 - 16 juillet 2015 03/07/2015 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/40 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-cinquième réunion ordinaire - Réunion du 22 au 24 mars 2023 03/02/2023 Ordre du jour; Aérogramme; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/41 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-sixième réunion ordinaire - Réunion du 12 au 14 juillet 2023 17/05/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Programme de travail SPS - CM12; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/42 Quatre-vingt-septième réunion ordinaire les 15 - 17 novembre 2023 15/09/2023 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/43 Quatre-vingt-huitième réunion ordinaire les 20 au 22 mars 2024 02/02/2024 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/4/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 - 16 juillet 2015 - Corrigendum 13/07/2015 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/5 Secrétariat de l'OMC Soixante-quatrième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 14 - 16 octobre 2015 14/09/2015 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/6 Secrétariat de l'OMC Réunion des 14 - 16 octobre 2015 02/10/2015 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/7 Secrétariat de l'OMC Soixante-cinquième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 16 et 17 mars 2016 15/02/2016 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/8 Secrétariat de l'OMC Réunion les 16 et 17 mars 2016 04/03/2016 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/9 Secrétariat de l'OMC Soixante-sixième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 30 juin et 1er juillet 2016 27/05/2016 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/COMTD/11 Comité du commerce et du développement - Association latino-américaine d'intégration 08/10/1997 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/67 Comité du commerce et du développement - Présentation factuelle - Accord de libre-échange entre l'Égypte et la Turquie (marchandises) - Rapport du Secrétariat 05/08/2008 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/AFT/M/2 Comité du commerce et du développement - Deuxième session sur l'aide pour le commerce - Note sur la réunion du 19 juin 2007 21/08/2007 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/AFT/W/50 Comité du commerce et du développement - Aide pour le commerce - Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 25/04/2014 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/AFT/W/76 Comité du commerce et du développement - Aide pour le commerce - Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 05/07/2018 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/IF/1 Comité du commerce et du développement - Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce - Évaluation des besoins d'assistance technique liée au commerce et réponses intégrées de la Banque mondiale, du CCI, de la CNUCED, du FMI, de l'OMC et du PNUD - Bangladesh 21/11/1997 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es

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