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G/SPS/GEN/1759
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de décembre 2019 à mars 2020 - Communication présenté par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes Sanitaires et phitosanitaires (SPS) |
28/02/2020 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/REG291/R/I
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Hong Kong, Chine; Nouvelle-Zélande
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Comité des accords commerciaux régionaux - Rapport sur la mise en oeuvre présenté par Hong Kong, Chine et la Nouvelle Zélande - Communication conjointe des parties sur l'Accord de rappochement économique entre Hong Kong, Chine et la Nouvelle Zélande
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28/02/2020 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1760
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Colombie; Costa Rica; Équateur; Paraguay
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Problèmes commerciaux spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances buprofézine, diflubenzuron, chlorotalonil, éthxisulfuron, glufosinate, imazalil, ioxinil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (n° 448, voir aussi les problemes commerciaux specifiques connexes n° 453, 454 et 457) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, l'Équateur et le Paraguay |
02/03/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Évaluation des risques; Santé des personnes; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1761
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Colombie
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Modification par l'Union européenne des LMR pour les produits phytosanitaires - Chlorpyrifos (G/SPS/N/EU/360) - Communication présentée par la Colombie |
02/03/2020 |
Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1139/Add.5
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Union européenne
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Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2017 - 2018 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum |
03/03/2020 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Aliments pour animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1762
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Paraguay
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Problèmes commerciaux spécifiques - Législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (N° 382) - Communication présentée par le Paraguay |
03/03/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1763
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Union européenne
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Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Informations complémentaires - Communication présentée par l'Union européenne |
03/03/2020 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/997/Rev.10
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Secrétariat de l'OMC
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Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2020 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision |
03/03/2020 |
Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/322
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Union européenne
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Proposition de l'Union européene concernant la tenue d'une séance thématique à la réunion du Comité SPS de novembre 2020 - Commerce international et peste porcine africaine |
03/03/2020 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/5
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté
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03/03/2020 |
Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1764
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) |
04/03/2020 |
Additifs alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1765
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Équateur; Colombie
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Position - Comité SPS - Politique en matière de limites maximales de résidus - Mars 2020 - Communication présentée par la Colombie et l'Équateur |
04/03/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/204/Rev.20
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Secrétariat de l'OMC
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Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision |
05/03/2020 |
Additifs alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/313/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat - Révision |
05/03/2020 |
Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; |
Note - Secrétariat; Rapport {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181/Add.13
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum |
06/03/2020 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/DEV/60
JOB/TNC/79
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Afrique du Sud
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Propositions du G-90 sur le traitement spécial et différencié axées sur des accords particuliers - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe ACP, du Groupe africain et du Groupe des PMA
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09/03/2020 |
Traitement spécial et différencié; |
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1766
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements concernat les activités du Centre du Commerce International (ITC) dans le domaine SPS - Communication de l'ITC - Période visée : du 1er octobre 2019 au 1er mars 2020 |
10/03/2020 |
Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/BLR/10
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Groupe de travail de l'accession du bélarus - Accession du Bélarus - Aide mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC |
11/03/2020 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; |
Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/5/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Révision |
11/03/2020 |
Normes privées; Traitement spécial et différencié; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1155
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Huitième examen des politiques commerciales de l'Australie - 11 et 13 mars 2020 - Déclarations des Membres |
12/03/2020 |
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Exposé; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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