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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1759 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de décembre 2019 à mars 2020 - Communication présenté par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes Sanitaires et phitosanitaires (SPS) 28/02/2020 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG291/R/I Hong Kong, Chine; Nouvelle-Zélande Comité des accords commerciaux régionaux - Rapport sur la mise en oeuvre présenté par Hong Kong, Chine et la Nouvelle Zélande - Communication conjointe des parties sur l'Accord de rappochement économique entre Hong Kong, Chine et la Nouvelle Zélande 28/02/2020 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1760 Colombie; Costa Rica; Équateur; Paraguay Problèmes commerciaux spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances buprofézine, diflubenzuron, chlorotalonil, éthxisulfuron, glufosinate, imazalil, ioxinil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (n° 448, voir aussi les problemes commerciaux specifiques connexes n° 453, 454 et 457) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, l'Équateur et le Paraguay 02/03/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Évaluation des risques; Santé des personnes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1761 Colombie Modification par l'Union européenne des LMR pour les produits phytosanitaires - Chlorpyrifos (G/SPS/N/EU/360) - Communication présentée par la Colombie 02/03/2020 Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.5 Union européenne Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2017 - 2018 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 03/03/2020 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Aliments pour animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1762 Paraguay Problèmes commerciaux spécifiques - Législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (N° 382) - Communication présentée par le Paraguay 03/03/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1763 Union européenne Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Informations complémentaires - Communication présentée par l'Union européenne 03/03/2020 Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2020 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 03/03/2020 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/322 Union européenne Proposition de l'Union européene concernant la tenue d'une séance thématique à la réunion du Comité SPS de novembre 2020 - Commerce international et peste porcine africaine 03/03/2020 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/5 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté 03/03/2020 Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1764 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 04/03/2020 Additifs alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1765 Équateur; Colombie Position - Comité SPS - Politique en matière de limites maximales de résidus - Mars 2020 - Communication présentée par la Colombie et l'Équateur 04/03/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.20 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2020 Additifs alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/313/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2020 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.13 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 06/03/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/DEV/60
JOB/TNC/79
Afrique du Sud Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Propositions du G-90 sur le traitement spécial et différencié axées sur des accords particuliers - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe ACP, du Groupe africain et du Groupe des PMA 09/03/2020 Traitement spécial et différencié; Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1766 Centre du commerce international (CCI) Renseignements concernat les activités du Centre du Commerce International (ITC) dans le domaine SPS - Communication de l'ITC - Période visée : du 1er octobre 2019 au 1er mars 2020 10/03/2020 Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/ACC/BLR/10 Groupe de travail de l'accession du bélarus - Accession du Bélarus - Aide mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC 11/03/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/5/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Révision 11/03/2020 Normes privées; Traitement spécial et différencié; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1155 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Huitième examen des politiques commerciales de l'Australie - 11 et 13 mars 2020 - Déclarations des Membres 12/03/2020 Exposé; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es

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