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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/AG/238
JOB/CTG/21
JOB/MA/158
JOB/SPS/25
JOB/TBT/498
JOB/TF/232
Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présenté par l'Argentine, l'Équateur et le Paraguay 24/02/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/238/Rev.1
JOB/CTG/21/Rev.1
JOB/MA/158/Rev.1
JOB/SPS/25/Rev.1
JOB/TBT/498/Rev.1
JOB/TF/232/Rev.1
Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présenté par l'Argentine, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision 09/03/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/238/Rev.2
JOB/CTG/21/Rev.2
JOB/MA/158/Rev.2
JOB/SPS/25/Rev.2
JOB/TBT/498/Rev.2
JOB/TF/232/Rev.2
Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Bresil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay - Révision 26/04/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/238/Rev.3
JOB/CTG/21/Rev.3
JOB/MA/158/Rev.3
JOB/SPS/25/Rev.3
JOB/TBT/498/Rev.3
JOB/TF/232/Rev.3
Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay, le Pérou et l'Uruguay - Révision 21/06/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1477
G/SPS/66
Secrétariat de l'OMC Conseil du commerce des marchandises - Mesures SPS liées à la COVID-19 - Rapport du Président du Comité SPS au Conseil du commerce des marchandises 22/12/2022 COVID-19 SPS; Note - Président; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1508
G/SPS/69
Conseil du commerce des marchandises - Rapport sur l'amélioration du fonctionnement du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Comité SPS au Conseil du commerce des marchandises 31/10/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1476
G/SPS/65
Secrétariat de l'OMC Conseil du commerce des marchandises - Rapport sur le fonctionnement actuel du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Comité SPS au Conseil du commerce des marchandises 22/12/2022 Note - Président; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/241
JOB/COMTD/1
JOB/CTG/25
JOB/MA/160
JOB/SPS/28
JOB/TBT/501
JOB/TF/233
Argentine; Colombie; Équateur; Paraguay; Uruguay Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Le rôle de l'Organisation mondiale du commerce dans le renforcement de la sécurité alimentaire - Communication présentée par les États-Unis 27/03/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/41 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William le 15 octobre 1999 22/11/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/20 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 11 juin 1997 10/07/1997 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/15 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 1er, 4 et 6 novembre 1996 28/11/1996 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/8 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 29 janvier 1996 et 14 février 1996 18/03/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/44 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 7 juillet et 16 octobre 2000 30/10/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/81 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion du Conseil du commerce des marchandises tenue le 15 juillet 2005 01/08/2005 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/38 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion tenue au Centre William Rappard les 25 et 30 mars 199 19/04/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/1 Conseil du commerce des marchandises - Compte-rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 20 février 1995 27/03/1995 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/187/Add.1 Conseil du commerce des marchandises - Demande de dérogation dans le cadre de l'OMC - Nouvel Accord de partenariat ACP/CE - Addendum 17/03/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/809 Conseil du commerce des marchandises - Équateur - Restrictions à l'importation de raisins et d'oignons - Communication présentée par le Pérou 12/05/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/808 Conseil du commerce des marchandises - État plurinational de Bolivie - Restrictions à l'exportation de produits agricoles et de produits hydrobiologiques - Communication présentée par le Pérou 12/05/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/499 Conseil du commerce des marchandises - Examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions des États-Unis à la Chine 11/11/2004 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es

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