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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/520 Banque mondiale Normes sanitaires et phytosanitaires : le programme d'analyse et de soutien de la Banque mondiale - Communication de la Banque mondiale 20/10/2004 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/519 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 20/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/518 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de de coopération pour l'agriculture (IICA) 20/10/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/517 Nouvelle-Zélande Tiakina Aotearoa - Protéger la Nouvelle-Zélande : stratégie en matière de biosécurité en Nouvelle-Zélande - Communication de la Nouvelle-Zélande 19/10/2004 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/516 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de septembre 2004 - Note du Secrétariat 19/10/2004 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/515 Colombie Questions de la Colombie aux Communautés européennes concernant la notification G/SPS/N/EEC/247 - Communication de la Colombie 18/10/2004 Préservation des végétaux; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/514 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste complète des normes, codes d'usages, directives et textes connexes du Codex - Présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) 18/10/2004 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/513 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Situation en matière de normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 04/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/512 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/09/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/511 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2004 - Note du Secrétariat 17/09/2004 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/510/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 23/02/2005 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/510 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note D'information - Note du Secrétariat 20/09/2004 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/509 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juillet 2004 - Note du Secrétariat 06/08/2004 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/508 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport d'activité - Déclaration faite par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) à la réunion des 22 et 23 juin 2004 22/07/2004 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/507 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2004 - Note du Secrétariat 15/07/2004 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/506 Indonésie Avis d'influenza aviaire en Indonésie - Déclaration faite par l'Indonésie à la réunion des 22 et 23 juin 2004 29/06/2004 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/505 Paraguay état d'avancement du programme d'ÉRADICATION de la fièvre aphteuse - Communication du Paraguay - Réunion des 22 et 23 juin 2004 28/06/2004 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/504 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - 30ème réunion du Comité des mesures SPS, Genève, 22 - 23 juin 2004 - Intervention de la FAO (J. Domenech) 25/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/503 Brésil Système brésilien d'identification et de certification des animaux des espèces bovine et bubaline (SISBOV) - Communication du Brésil - Réunion des 22 et 23 juin 2004 25/06/2004 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/502 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2005 24/06/2004 Note; En distribution non restreinte En Fr Es

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