G/SPS/GEN/1760
|
Colombie; Costa Rica; Équateur; Paraguay
|
Problèmes commerciaux spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances buprofézine, diflubenzuron, chlorotalonil, éthxisulfuron, glufosinate, imazalil, ioxinil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (n° 448, voir aussi les problemes commerciaux specifiques connexes n° 453, 454 et 457) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, l'Équateur et le Paraguay |
02/03/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Évaluation des risques; Santé des personnes; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1808
|
Colombie; Équateur
|
Modification des LMR de l'Union européenne pour le produit phytosanitaire mancozèbe (G/SPS/N/EU/384) - Problème commercial spécifique soulevé par la Colombie et l'Équateur - Communication presentee par la Colombie et l'Équateur |
06/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Parasites; Preuves scientifiques suffisantes; Innocuité des produits alimentaires; Certification, contrôle et inspection; COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1886
|
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay
|
Préoccupations commerciales spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances buprofézine, chlorotalonil, diflubenzuron, éthxisulfuron, glufosinate, imazalil, ioxinil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur,
le Guatemala et le Paraguay
|
05/03/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des animaux; Évaluation des risques; Pesticides; Aliments pour animaux; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Transparence; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1926
|
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay
|
Préoccupations commerciales spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances Buprofézine, Chlorotalonil, Diflubenzuron, Éthxisulfuron, Glufosinate, Imazalil, Ioxinil, Iprodione, Molinate, Picoxystrobine et Tépraloxydim – (Nº 448) - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay |
25/06/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/2002
|
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay
|
Préoccupations commerciales spécifiques – limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européene pour les substances alpha-cipermétrine, buprofézine, chlorotalonil, diflubenzuron, chlorpyrifos, chlorpyrifos-méthyl, glufonsinate, imazalil, ioxinil, iprodione, mancozeb, molinate, picoxistrobine et tépraloxidim – PCS Nº 448 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay
|
22/03/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/2076
|
Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay
|
Questions adressées à l'Union européenne au sujet du document G/SPS/GEN/2002 sur les limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour certains produits phytosanitaires - Pcs n° 448 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay |
02/11/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1847
|
Colombie; Guatemala; Paraguay
|
Problèmes commerciaux spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union Européenne (UE) pour les substances buprofézine, diflubenzuron, chlorothalonil, éthoxysulfuron, glufosinate, imazalil, ioxynil, iprodione, molinate, picoxystrobine et tépraloxydim (n° 448, voir aussi les problèmes commerciaux spécifiques connexes n° 453, 454, 457, 474, 475) - Communication présentée par la Colombie, le Guatemala et le Paraguay
|
21/10/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des animaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
WT/ACC/COM/23/Rev.2
|
Comores
|
Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision
|
24/06/2020 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/659
|
Congo
|
Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Congo |
27/03/2006 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/AG/W/8/Add.1 G/SPS/W/27/Add.1 G/TBT/D/3/Add.1 WT/DS5/5/Add.1
|
Corée, République de
|
Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Addendum |
24/11/1995 |
|
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1104
|
Corée, République de
|
Agence de l'inspection sanitaire - Communication présentée par la République de Corée |
29/06/2011 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1116
|
Corée, République de
|
Situation concernant l'influenza aviaire hautement pathogène - Communication présentée par la République de Corée |
11/10/2011 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1242
|
Corée, République de
|
Changements concernant les organismes publics compétents dans le domaine des mesures SPS en République de Corée - Communication présentée par la République de Corée |
24/04/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1447
|
Corée, République de
|
Présentation du site web d'appui SPS de la corée - Communication de la République de Corée |
01/10/2015 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/318
|
Corée, République de
|
Normes et procédures applicables à l'autorisation des laboratoires Officiels nationaux/étrangers et à la reconnaissance des certificats d'inspection et
des certificats relatifs aux résultats des essais en laboratoire - 1999.5 - Office Coréen de contrôle des médicaments et des produits alimentaires (KFDA) |
07/05/2002 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/348
|
Corée, République de
|
Eradication de la fièvre aphteuse en République de Corée, 2002 - Communication de la République de Corée |
23/10/2002 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GN/6
|
Corée, République de
|
Inspection et Quarantaine - Déclaration faite par la République de Corée à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 |
04/11/1996 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/195
|
Corée, République de
|
La mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (régionalisation) - Communication de la République de Corée |
31/05/2006 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/43
|
Corée, République de
|
Déclaration faite par la Corée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 (sur le différend entre la Corée et les États-Unis concernant la durée de conservation des produits) |
30/11/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/AG/W/8 G/SPS/W/27 G/TBT/D/3 WT/DS5/5
|
Corée, République de; États-Unis d'Amérique
|
Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue |
31/07/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|