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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/30/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 24 - 25 June 2003 - Note by the Secretariat - Corrigendum 15/09/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/30/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 24 - 25 June 2003 - Note by the Secretariat - Corrigendum 10/10/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/30/Corr.3 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 24 et 25 juin 2003 - Note du Secrétariat - Corrigendum 27/10/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/R/34 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion - Note du Secrétariat 16/08/2004 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/34/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 22 - 23 June 2004 - Note by the Secretariat - Corrigendum 29/09/2004 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/395 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/35 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 27 et 28 octobre 2004 - Note du Secrétariat 13/01/2005 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zoonoses; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/286 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricainde coopération pour l'agriculture (IICA) 26/10/2001 Santé des animaux; Équivalence; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/27
G/L/260
G/SPS/W/90
G/TBT/D/18
WT/DS144/1
États-Unis d'Amérique États-Unis - Certaines mesures visant l'importation de bovins, de porcins et de céréales en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada 29/09/1998 Santé des animaux; Équivalence; Préservation des végétaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/181 Chili Notification de la reconnaissance de zones exemptes de parasites et de maladies - Communication du Chili 08/12/2005 Santé des animaux; Équivalence; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/26
G/L/91
G/SPS/W/71
G/TBT/D/7
WT/DS48/1
Canada Communautés européennes - Mesures visant les animaux vivants et les viandes (hormones) - Demande de consultations présentée par le Canada 08/07/1996 Santé des animaux; Équivalence; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/363 Honduras Réponses du Honduras aux questions posées par le Costa Rica - Intervention du Honduras à la réunion des 7 - 8 novembre 2002 22/11/2002 Santé des animaux; Équivalence; Transparence; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/89 États-Unis d'Amérique Interdiction par la Turquie des importations d'animaux sur pied - Communication des États-Unis 07/09/1998 Santé des animaux; Espèces envahissantes; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1038 Argentine Analyse des facteurs de risque associés à l'ESB en Argentine - Communication de l'Argentine 13/08/2010 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1083 Colombie Situation concernant la grippe aviaire - Communication présentée par la Colombie 15/04/2011 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/489 Union européenne Mise en place du système TRACES (Trade Control and Expert System) - Communication des Communautés européennes 18/05/2004 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/3 Chili Chili - Commerce international des produits avicoles (Mesures sanitaires concernant la salmonelle) - Déclaration faite par le Chili à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 25/10/1996 Santé des animaux; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/579 Pérou Assistance technique dans le cadre de l'Accord SPS de l'OMC - Communication du Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/28
G/SPS/W/29
WT/DS18/1
Australie; Canada Australie - Mesures visant les importations de saumons - Demande de consultations présentée par le Canada 11/10/1995 Santé des animaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Protection du territoire; Demande de consultations; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1309 Arménie Rapports sur l'évaluation des risques pour la santé des animaux et le zonage - Communication de l'Arménie 26/02/2014 Santé des animaux; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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