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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/50 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 07/11/2008 Santé des animaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1012 Madagascar Détection de la varoase à Madagascar - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1031 Philippines Situation concernant la fièvre aphteuse - Communication présentée par les Philippines 25/06/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1073 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1077 Paraguay Rapport sur l'amélioration de la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 21/03/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1081 Paraguay Rapport sur l'amélioration de la situation sanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion des 30 et 31 mars 2011 04/04/2011 Santé des animaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1122 Canada Entrée en vigueur du règlement sur la santé des animaux aquatiques - Communication présentée par le Canada 14/10/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1141 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-troisième réunion du Comité sanitaire et phytosanitaire (SPS) - Mise à jour présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1161 Union européenne Restriction au commerce adoptée en rapport avec la présence du virus de Schmallenberg dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne 02/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1162 Botswana Réadmission du Botswana sur le marché européen de la viande bovine - Communication présentée par le Botswana 03/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1176 Mexique Publication du Règlement relatif à la Loi fédérale sur la santé animale au journal officiel du 21 mai 2012 - Communication présentée par le Mexique 19/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1179 Argentine Situation sanitaire concernant la fièvre aphteuse - Communication présentée par l'Argentine 20/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1238 Paraguay Situation sanitaire concernant la fièvre aphteuse - 2013 - Communication présentée par le paraguay 27/03/2013 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/133 Brésil La question de la gélatine - Déclaration faite par le Brésil à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Santé des animaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2129 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Juillet 2023 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 16/06/2023 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/254 Paraguay Pays exempt de fièvre aphteuse - Communication du Paraguay 13/06/2001 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/402 Taipei chinois Eradication de la fièvre aphteuse sur le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (Taipei chinois) 27/05/2003 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/575 Nicaragua État d'avancement du Programme national d'éradication de la peste porcine classique au Nicaragua - Communication présentée par le Nicaragua 23/06/2005 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/576 Nicaragua Le Nicaragua engage un processus de déclaration d'exploitations exemptes de brucellose et de tuberculose - Communication présentée par le Nicaragua 23/06/2005 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/768 Bolivie, État plurinational de Abattage de bovins importés - Déclaration faite par la Bolivie à la réunion tenue par le Comité du 28 février au 1er mars 2007 12/03/2007 Santé des animaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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