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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/75 États-Unis d'Amérique Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord SPS relatives aux procédures de notification - Communication des États-Unis 05/06/1998 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/750 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) à la réunion du Comité SPS - 28 février et 1er mars 2007 16/02/2007 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/752 Panama Panama - Certification et/ou déclaration d'une zone exempte de la mouche méditerranéenne des fruits dans la péninsule d'Azuero - Communication du Panama 21/02/2007 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/753 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 21/02/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/754 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes (mise à jour de février 2007) 21/02/2007 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/756 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Assistance et coopération techniques - Activités planifiées devant être réalisées par la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) dans le cadre du programme de coopération technique de la FAO - 2007 - Communication de la CIPV 21/02/2007 Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/757 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Résumé des travaux de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Octobre 2006 - février 2007 - Communication du Secrétariat de la CIPV 22/02/2007 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/758 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 38ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/02/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/759 Centre du commerce international (CCI) Assistance technique liée aux mesures SPS entreprise ou planifiée par le Centre du commerce international (CCI) - Communication du Centre du commerce international 23/02/2007 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/759/Rev.1 Centre du commerce international (CCI) Assistance technique liée aux mesures SPS entreprise ou planifiée par le Centre du commerce international (CCI) - Communication du Centre du commerce international - Révision 30/03/2007 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/76 États-Unis d'Amérique Application des normes internationales au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des États-Unis 04/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/762 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 38ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 28 février et 1er mars 2007 26/02/2007 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/764 Bahamas Rapport présenté par le Commonwealth des Bahamas au Comité SPS de l'OMC sur les normes privées et l'Accord SPS : l'expérience des Bahamas - Communication des Bahamas 28/02/2007 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/765 Canada Assistance technique fournie par le Canada aux pays en développement - Communication du Canada 28/02/2007 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/766 Saint-Vincent-et-les Grenadines Normes industrielles privées - Communication de Saint-Vincent-et-les Grenadines 28/02/2007 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/767 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Équivalence - Article 4 - Mise à jour de l'Office international des épizooties (OIE) 01/03/2007 Santé des animaux; Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/771 Philippines Situation concernant l'influenza aviaire et la fièvre aphteuse au 1er mars 2007 - Communication présentée par les Philippines 11/04/2007 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/773 Union européenne Appel à observations préliminaires concernant une consultation de la Commission sur l'examen du règlement (CE) n° 1774/2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Communication présentée par les Communautés européennes 02/05/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/777 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Communication à la 39ème réunion du Comité SPS (Genève, 27 - 28 juin 2007) - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 01/06/2007 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/779 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Secrétariat de l'OMC convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes - (Mise à jour de mai 2007) 08/06/2007 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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