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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
RD/SPS/124 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on voluntary third-party assurance as part of national SPS control systems, 3 November 2020 - STDF pilot projects and other relevant work - WTO Secretariat 11/11/2020 Note - Secrétariat; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/864
WT/COMTD/AFT/W/7
Secrétariat de l'OMC Comité du commerce et du développement - Aide pour le commerce - Mobilisation de l'aide pour le commerce au profit de la coopération technique dans le domaine SPS - Conclusions tirées des activités pilotes du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 14/07/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; Note d'information; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613 Secrétariat de l'OMC Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/05/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 22/06/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1625/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 19/09/2018 Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2015 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/04/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 06/07/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 20/05/2003 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - Note du Secrétariat - Révision 08/07/2003 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - Note du Secrétariat - Révision 19/03/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - Note du Secrétariat - Révision 26/03/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/217 Secrétariat de l'OMC Propositions en vue d'un système d'assistance sous forme de mentorat concernant les dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 20/02/2008 Assistance technique; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/228 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour le troisième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 01/08/2008 Note - Secrétariat; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/101 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat 23/07/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/102 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 29/07/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/102/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Corrigendum 02/09/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale Fr
G/SPS/W/102/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 21/10/2003 Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/103/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision 15/09/2003 Transparence; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/103/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision 08/12/2006 Transparence; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/113 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat 15/10/2001 Assistance technique; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es

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