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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/DS599/5 Panama - Mesures concernant l'importation de certains produits en provenance du Costa Rica - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Costa Rica - Note du Secrétariat 25/01/2022 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS76/3 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Constitution du Groupe spécial établi à la demande des États-Unis - Note du Secrétariat 07/01/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/500 Conseil général - Questions liées à la mise en oeuvre renvoyées à des organes de l'OMC en vertu de la Décision ministérielle de Doha sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Note du Secrétariat 08/07/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/16 Liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat - Note du Secrétariat 10/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/17 Liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat - Note du Secrétariat 22/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/88 Dispositions de l'Accord sur l'OMC et des dispositions et déclarations connexes portant sur les procédures d'examen et les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 19/10/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(22)/34 Secrétariat de l'OMC Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Travaux du Secrétariat de l'OMC dans le contexte de la pandémie de COVID-19 - Note du Secrétariat 22/06/2022 COVID-19 SPS; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/2 Document de séance non officiel - Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 06/03/2014 Note - Secrétariat; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/124 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on voluntary third-party assurance as part of national SPS control systems, 3 November 2020 - STDF pilot projects and other relevant work - WTO Secretariat 11/11/2020 Note - Secrétariat; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/864
WT/COMTD/AFT/W/7
Secrétariat de l'OMC Comité du commerce et du développement - Aide pour le commerce - Mobilisation de l'aide pour le commerce au profit de la coopération technique dans le domaine SPS - Conclusions tirées des activités pilotes du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 14/07/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; Note d'information; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613 Secrétariat de l'OMC Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/05/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 22/06/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1625/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 19/09/2018 Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2015 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/04/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 06/07/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié dans le cadre de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 20/05/2003 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - Note du Secrétariat - Révision 08/07/2003 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - Note du Secrétariat - Révision 19/03/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/132/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Précisions concernant la proposition visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - Note du Secrétariat - Révision 26/03/2004 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

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