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G/SPS/GEN/1632
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Organisation internationale de normalisation (ISO)
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Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) |
06/07/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1631
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) |
06/07/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Additifs alimentaires; Contaminants; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1630
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS présentées par l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
06/07/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Maladies des végétaux; Parasites; Maladies des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/163
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées au cours du mois de janvier 2000 - Note du Secrétariat |
03/02/2000 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1629
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Renseignements sur les activités SPS de la Commission de l'Union africaine |
04/07/2018 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1628
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
25/06/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1627
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat
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22/06/2018 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1626
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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22/06/2018 |
Santé des animaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1625/Rev.6
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Secrétariat de l'OMC
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
28/07/2020 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1625/Rev.5
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Secrétariat de l'OMC
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
26/02/2020 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1625/Rev.4
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
21/11/2019 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Maladies des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1625/Rev.3
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
16/09/2019 |
Niveau approprié de protection; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1625/Rev.2
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
26/04/2019 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Encéphalopathie spongiforme transmissible (EST); Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1625/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision
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19/09/2018 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1625
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat |
22/06/2018 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1624
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Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou |
21/06/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1623
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)
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21/06/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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G/SPS/GEN/1622
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Suspicion de l'existence d'un foyer de fièvre aphteuse dans le Ngamiland - Communication présentée par le Botswana |
19/06/2018 |
Santé des animaux; Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1621
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires -- Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à mai 2018
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19/06/2018 |
Prescriptions du plan HACCP; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1620
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allantde mars à juin 2018 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phitosanitaires (SPS) |
18/06/2018 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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