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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/SPS/2/Rev.4/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Corrigendum 13/12/2019 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/ETH/20 Groupe de travail de l'accession de l'Éthiopie - Accession de l'Éthiopie - Questions et réponses additionnelles 13/12/2019 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.19 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 17/12/2019 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 17/12/2019 Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/97 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunión des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secrétariat 18/12/2019 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Traitement spécial et différencié; Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/97/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 14/01/2020 Aliments pour animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
WT/DS291/37/Add.141 Union européenne Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 17/01/2020 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Biotechnologie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1755 Chili Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantain pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 20/01/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/318/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des projets de recommandations présentés par les membres pour le cinquième examen - Note du Secrétariat - Révision 29/01/2020 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Espèces envahissantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS475/24 Fédération de Russie Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - de l'Union européenne à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Communication du groupe spécial 31/01/2020 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/319/Rev.2 Brésil Renforcer la fonction de consultation du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil - Révision 13/02/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 14/02/2020 Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/31 Secrétariat de l'OMC Soixante dix septième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion des 19 et 20 mars 2020 14/02/2020 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.142 Union européenne Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 18/02/2020 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Biotechnologie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1712/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 2020 - Note du Secrétariat - Révision 24/02/2020 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/97/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secretariat - Révision 25/02/2020 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1625/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 26/02/2020 Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1756 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Octobre 2019 - janvier 2020 26/02/2020 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Champignons; Assistance technique; Évaluation des risques; Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1757 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 27/02/2020 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758 Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par le Brésil, le Canada et les États-Unis 28/02/2020 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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