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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/521/Rev.16 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2020 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2021 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.15/Add.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er janvier 2020-30 juin 2020 - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.15 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2019 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.14 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2018 - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2019 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2017 - Note du Secrétariat - Révision 14/02/2018 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2016) - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2017 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - (1er septembre 1994 - 31 décembre 2015) - Note du Secrétariat 17/02/2016 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2014) - Note du Secrétariat - Révision 24/02/2015 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.9 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2012 - Note du Secrétariat - Révision 07/03/2014 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2012 - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2013 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2010) - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2012 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2010) - Note du Secrétariat - Révision 28/03/2011 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.5/Corr.1 Secrétariat de l'OMC SPS Technical Assistance and Training Activities (1 September 1994 to 31 December 2009) - Note by the Secretariat - Revision 11/03/2010 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/521/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2009) - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2010 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2007) - Note du Secrétariat - Révision 18/02/2009 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2007) - Note du Secrétariat - Révision 09/06/2008 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2006) - Note du Secrétariat - Révision 27/02/2007 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - (1er septembre 1994 31 décembre 2005) - Note du Secrétariat - Révision 14/03/2006 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Corr.1 Secrétariat de l'OMC SPS Technical Assistance and Training Activities (1 September 1994 to 31 August 2004) - Note by the Secretariat - Corrigendum 03/11/2004 Transparence; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/521 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - (1er septembre 1994 - 31 août 2004) - Note du Secrétariat 21/10/2004 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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