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G/SPS/W/2
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Honduras
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Communication de la République du Honduras |
24/03/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/4
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Canada
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Établissement de la réglementation au Canada: Guide des processus de réglementation - Communication présentée par le Canada à la réunion des 29 et 30 mars 1995 |
12/04/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/43
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Corée, République de
|
Déclaration faite par la Corée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 (sur le différend entre la Corée et les États-Unis concernant la durée de conservation des produits) |
30/11/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/6
|
États-Unis d'Amérique
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États-Unis: Aperçu des procédures d'élaboration des normes et de réglementation - Mise au point et application des règlements édictés par le gouvernement - Communication faite par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mars 1995 |
02/05/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/60
|
Canada
|
Proposition du Canada concernant la mise en distribution générale des notifications SPS et des listes de points d'information |
09/05/1996 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/72
|
Nicaragua
|
Communication du Nicaragua |
06/08/1996 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/74
|
Côte d'Ivoire
|
Communication de la Côte d'Ivoire |
05/08/1996 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/1642
|
Secrétariat de l'OMC
|
Vingt-deuxième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 31 octobre et 1 novembre 2001 |
05/10/2001 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/3
|
Secrétariat de l'OMC
|
[Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information |
16/01/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/3/CORR.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
[Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information - Corrigendum |
24/01/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/202
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Chili
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Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Retards injustitiés - Communication présentée par le Chili |
20/06/2006 |
Retards injustifiés; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1974
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Pérou
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Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS n° 509) - Communication présentée par le Pérou |
09/11/2021 |
Retards injustifiés; Certification, contrôle et inspection; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1938
|
Pérou
|
Restrictions appliquées par le panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou |
16/07/2021 |
Retards injustifiés; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Parasites; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1938/Rev.1
|
Pérou
|
Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou - Révision - [Ce document a été annulé, voir corrigendum G/SPS/GEN/1938/Rev.1/Corr.1] |
05/11/2021 |
Retards injustifiés; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Parasites; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1938/Rev.1/Corr.1
|
Pérou
|
Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou - Corrigendum |
09/11/2021 |
Retards injustifiés; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Parasites; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1905
|
Pérou
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Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès des pommes de terre et des oignons peruviens - Communication présentée par le Pérou |
20/05/2021 |
Retards injustifiés; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1936
|
Pérou
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Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (N° 509) - Communication présentée par le Pérou |
16/07/2021 |
Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1904
|
Pérou
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Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage - Communication présentée par le Pérou |
20/05/2021 |
Retards injustifiés; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/3/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
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Document de séance non officiel - Relation entre l'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) et l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Révision
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11/10/2018 |
Retards injustifiés; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/998
G/SPS/GEN/1186
WT/DS447/1
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États Unis - Mesures affectant l'importation d'animaux, de viandes et d'autres produits d'origine animale en provenance d'Argentine - Demande de consultations présentée par l'Argentine |
04/09/2012 |
Santé des animaux; |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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