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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1252 Union européenne Amélioration de la sécurité zoosanitaire et phytosanitaire et de la sécurité sanitaire de la chaîne agroalimentaire - Modernisation du cadre juridique pour une Union européenne plus compétitive - Communication presentée par l'Union européenne 14/06/2013 Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/452 Chine Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Déclaration faite par la Chine à la réunion des 29 et 30 octobre 2003 11/11/2003 Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/113 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Document de séance non officiel - SPS Committee information sharing session on Covid-19 - Wednesday, 24 June 2020 - Covid-19 : World Organisation for Animal Health (OIE) actions - Keith Hamilton 14/07/2020 Santé des animaux; COVID-19 SPS; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/586 Brésil Comité technique sur l'hygiène et la sécurité sanitaire des produits de la pêche de l'Argentine, du Brésil, du Chili et de l'Uruguay - Équivalence des systèmes d'inspection - Déclaration du Brésil à la réunion des 29 et 30 juin 2005 07/07/2005 Santé des animaux; Équivalence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/767 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Équivalence - Article 4 - Mise à jour de l'Office international des épizooties (OIE) 01/03/2007 Santé des animaux; Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1400 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 62ème réunion de Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 26 et 27 mars 2015 18/03/2015 Santé des animaux; Équivalence; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/65 Uruguay Réglementation concernant les parasites agricoles dans le cadre du commerce international - Communication de l'Uruguay à la réunion des 29 et 30 mai 1996 05/07/1996 Santé des animaux; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/333 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 24/06/2002 Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/310 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 14/03/2002 Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1367 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2014 10/10/2014 Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/406 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Lignes directrices pour l'appréciation de l'équivalence de mesures sanitaires - Communication de l'Office international des épizooties 19/06/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/119 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Projet de texte sur l'appréciation de l'équivalence de mesures sanitaires relatives aux échanges internationaux d'animaux et de produits d'origine animale - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 18/03/2002 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1119 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 52ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 19 et 20 octobre 2011 13/10/2011 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/29 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de la réunion tenue les 2 et 3 avril 2003 - Note du Secrétariat 17/06/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/29/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 2 - 3 April 2003 - Note by the Secretariat - Corrigendum 07/07/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/30 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 24 et 25 juin 2003 - Note du Secrétariat 04/09/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/30/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 24 - 25 June 2003 - Note by the Secretariat - Corrigendum 15/09/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/30/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 24 - 25 June 2003 - Note by the Secretariat - Corrigendum 10/10/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/30/Corr.3 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 24 et 25 juin 2003 - Note du Secrétariat - Corrigendum 27/10/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/R/34 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion - Note du Secrétariat 16/08/2004 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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