Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 252 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/717/Add.5 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Juillet 2013 - juin 2015 - Communication présentée par l'Australie - Addendum 29/08/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.6 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement Juillet 2015 - Juin 2017 - Communication présentée par l'Australie - Addendum 19/09/2019 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/719 Union européenne Appel à observations préliminaires concernant un rapport de la Commission sur les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Communication présentée par les Communautés européennes 08/08/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/720 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Organisation mondiale de la santé (OMS) Activités de la FAO et de l'OMS concernant le renforcement des capacités dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la qualité des aliments pendant la période allant de juillet 2005 à juin 2006 - Communication présentée par l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 11/08/2006 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/724 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut américain de coopération pour l'agriculture (IICA) 03/10/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/725 Nouvelle-Zélande Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS: Observations concernant le document G/SPS/GEN/640/rev.1 - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 04/10/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/727 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Communication à la 37ème réunion du comité SPS (Genève, 11 - 13 octobre 2006) - Renseignements sur les activités de la commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 09/10/2006 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/728 Canada Assistance technique fournie par le Canada aux pays en développement - Communication du Canada 09/10/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/729 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Programme d'établissement des normes (à la date de la première session de la CMP, avril 2006) 11/10/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/730 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Renseignements actualisés sur les activités d'assistance technique - Octobre 2006 12/10/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/731 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Le processus de médiation de l'OIE - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 12/10/2006 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/732 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales de l'OIE relatives aux espèces exotiques invasives - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 12/10/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/733 Pérou Déclaration du Pérou concernant le Règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration du Pérou à la réunion tenue les 11 et 12 octobre 2006 18/10/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/736 Colombie Renforcement du système de mesures sanitaires et phytosanitaires de la Colombie - Déclaration de la Colombie à la réunion tenue les 11 et 12 octobre 2006 18/10/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/737 Bulgarie; Roumanie; Union européenne Transparence - Communication conjointe de la Bulgarie, de la Roumanie et des Communautés européennes 20/10/2006 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/739 Japon Mise en oeuvre de la NIMP n° 15 à compter d'avril 2007 - Communication du Japon 30/10/2006 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/742 Union européenne Adaptation du document vétérinaire commun d'entrée au système expert de contrôle des échanges (TRACES) - Communication des Communautés européennes 01/12/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744 Taipei chinois Certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 10/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744/Corr.1 Taipei chinois Veterinary and Phytosanitary Certificates - Submission by the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum 11/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/747 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Communication à la 38ème réunion du Comité SPS (Genève, 28 février - 1er mars 2007) - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 02/02/2007 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 252 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser