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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1189 Mexique Déclaration de l'État de Tabasco en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 27/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1286 Mexique Déclaration de l'État de Sonora en tant que zone exempte de la tique (Boophilus spp.) - Communication présentée par le Mexique 15/10/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1406 Mexique Déclaration de l'État de San Luis Potosí en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 12/05/2015 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1214 Mexique Déclaration de l'État de Nayarit en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 13/02/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1303 Mexique Déclaration de l'État de Mexico en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 07/02/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1190 Mexique Déclaration de l'État de Coahuila, à l'exception de la région des Lagunes, en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 27/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1434 Équateur Déclaration de l'Équateur zones exemptes de parasites et de maladies - 15 - 16 juillet 2015 - Communication présentée par l'Équateur 23/07/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/714 Équateur Déclaration de l'Équateur concernant le règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration de l'Équateur à la réunion des 27 et 28 juin 2006 12/07/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1352 Thaïlande Déclaration de la Thaïlande en tant que zone exempte de pantoea stewartii subsp. stewartii - Communication présentée par la Thaïlande 07/08/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/5 Suisse Déclaration de la Suisse à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 22/10/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1507 Costa Rica Déclaration de la région de Brunca de la République du Costa Rica comme zone de faible prévalence de la brucellose et de la tuberculose bovine - Communication du Costa Rica 18/07/2016 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1512 Mexique Déclaration de la région centre ouest de la commune de Coatepec Harinas de l'État de Mexico en tant que zone exempte de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 12/09/2016 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1287 Mexique Déclaration de la commune d'Urique, Chihuahua, en tant que zone exempte de la tique (Boophilus spp.) - Communication présentée par le mexique 15/10/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1210 Mexique Déclaration de la Commune de Sayula, État de Jalisco, en tant que zone exempte du charançon de la graine de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 10/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1265 Mexique Déclaration de la commune de Purépero, état du Michoacán, en tant que zone exempte du charançon de la graine de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 19/07/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/475 Colombie Déclaration de la Colombie sur la notification G/SPS/N/DEU/9 - Réunion des 29 et 30 octobre 2003 15/03/2004 Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/735 Colombie Déclaration de la Colombie concernant le règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration de la Colombie à la réunion tenue les 11 et 12 octobre 2006 18/10/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1207 Mexique Déclaration de différentes communes et communautés de l'état du Guerrero en tant que zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique 03/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1055 Cuba Déclaration de Cuba à la réunion des 20 et 21 octobre 2010 03/11/2010 Normes privées; Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1379 Mexique Déclaration de certaines communes de l'état du Michoacán en tant que zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique 19/01/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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