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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/CTE/W/73 Comité du commerce et de l'environnement - Produits visés par différents instruments internationaux relatifs au commerce de produits interdits sur le marché intérieur et autres substances dangereuses - Note du Secrétariat 14/01/1998 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/75 Comité du commerce et de l'environnement - Eco-emballage: Tour d'horizon des travaux récents dans diverses instances internationales - Note du Secrétariat 05/03/1998 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/77 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliqués à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 09/03/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/100 Comité du commerce et de l'environnement - Effets environnementaux de la libéralisation du commerce dans le secteur agricole - Communication de la Norvège 08/01/1999 Note d'information; Bibliographie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/110 Comité du commerce et de l'environnement - Déclaration du Ministre des mines, de l'environnement et du tourisme du Zimbabwe au séminaire régional de l'OMC sur le commerce et l'environnement à l'intention de l'Afrique subsaharienne, Harare, Zimbabwe, 8-10 février 1999 - Communication du Zimbabwe 17/02/1999 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/118 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 28/06/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/143 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions - Base de données sur l'environnement pour 1999 - Note du Secrétariat 22/06/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/149 Comité du commerce et de l'environnement - Réponse du Secrétaire exécutif de la Convention sur la diversité biologique (CDB) au Président du CCE - Communication du Secrétariat de la CDB 28/06/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/195 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Base de données sur l'environnement pour - Note du Secrétariat 20/06/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/195/Corr.1 12/10/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
WT/DAILYB(00)/22 Daily Bulletin - Meeting - 15 - 16 March 2000 15/03/2000 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(00)/23 17/03/2000 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(00)/75 21/06/2000 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(00)/77 23/06/2000 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(00)/94 Daily Bulletin - General Council - Meeting - 20 July 2000 19/07/2000 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(00)/117 05/10/2000 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(00)/135 08/11/2000 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(01)/27 13/03/2001 Communication; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(01)/29 19/03/2001 Communication; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(01)/80 Daily Bulletin - Meeting - 10 - 11 July 2001 ; Working Group on the Interaction between Trade and Competition Policy - Meeting - 5 - 6 July 2001 10/07/2001 Note - Information; À distribution restreinte En

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