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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/698/Rev.1 Nouvelle-Zélande Procédures relatives à la reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies ou des zones à faible prévalence de parasites au titre de l'article 6 - Comparaison avec les normes élaborées par les organisations internationales de normalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 21/06/2006 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/700 Union européenne Consultation publique sur l'évaluation de l'impact du règlement 258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires - Communication présentée par les Communautés européennes 08/06/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/701 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Communication à la 36ème réunion du Comité SPS (Genève, 27 - 28 juin 2006) - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 15/06/2006 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/702 Colombie Centre d'excellence phytosanitaire initiative de coopération en Colombie pour la mise en oeuvre de l'article 5 de l'accord SPS - Communication de la Colombie 19/06/2006 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/704 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 21/06/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/705 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Assistance et coopération techniques - Activités planifiées devant être réalisées par la CIPV - 2006 23/06/2006 Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/706 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Décisions prises par la commission des mesures phytosanitaires à sa première session - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 23/06/2006 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/708 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Questions examinées par le Comité international de l'OIE lors de sa 74ème Session générale en rapport avec les travaux du Comité SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 26/06/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/711 Paraguay Rapport sur la situation phytosanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 07/07/2006 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/712 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 07/07/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement 04/08/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.1 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Addendum 11/10/2007 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.2 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Janvier 2008 - Juin 2009 - Addendum 06/07/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.3 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Juillet 2009 - Juin 2011 - Communication présentée par l'Australie - Addendum 08/10/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.4 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Juillet 2011 - juin 2013 - Communication présentée par l'Australie - Addendum 07/07/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.5 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Juillet 2013 - juin 2015 - Communication présentée par l'Australie - Addendum 29/08/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.6 Australie Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement Juillet 2015 - Juin 2017 - Communication présentée par l'Australie - Addendum 19/09/2019 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/719 Union européenne Appel à observations préliminaires concernant un rapport de la Commission sur les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Communication présentée par les Communautés européennes 08/08/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/720 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Organisation mondiale de la santé (OMS) Activités de la FAO et de l'OMS concernant le renforcement des capacités dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la qualité des aliments pendant la période allant de juillet 2005 à juin 2006 - Communication présentée par l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 11/08/2006 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/724 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut américain de coopération pour l'agriculture (IICA) 03/10/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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