G/SPS/GEN/698/Rev.1
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Nouvelle-Zélande
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Procédures relatives à la reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies ou des zones à faible prévalence de parasites au titre de l'article 6 - Comparaison avec les normes élaborées par les organisations internationales de normalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande |
21/06/2006 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/700
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Union européenne
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Consultation publique sur l'évaluation de l'impact du règlement 258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires - Communication présentée par les Communautés européennes |
08/06/2006 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/701
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Communication à la 36ème réunion du Comité SPS (Genève, 27 - 28 juin 2006) - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius |
15/06/2006 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/702
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Colombie
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Centre d'excellence phytosanitaire initiative de coopération en Colombie pour la mise en oeuvre de l'article 5 de l'accord SPS - Communication de la Colombie |
19/06/2006 |
Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/704
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
21/06/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/705
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Assistance et coopération techniques - Activités planifiées devant être réalisées par la CIPV - 2006 |
23/06/2006 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/706
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Décisions prises par la commission des mesures phytosanitaires à sa première session - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
23/06/2006 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/708
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Questions examinées par le Comité international de l'OIE lors de sa 74ème Session générale en rapport avec les travaux du Comité SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
26/06/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/711
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Paraguay
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Rapport sur la situation phytosanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 |
07/07/2006 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/712
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Paraguay
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Rapport sur la situation sanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 |
07/07/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/717
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Australie
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Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement |
04/08/2006 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/717/Add.1
|
Australie
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Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Addendum |
11/10/2007 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/717/Add.2
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Australie
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Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Janvier 2008 - Juin 2009 - Addendum |
06/07/2010 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/717/Add.3
|
Australie
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Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Juillet 2009 - Juin 2011 - Communication présentée par l'Australie - Addendum |
08/10/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/717/Add.4
|
Australie
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Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Juillet 2011 - juin 2013 - Communication présentée par l'Australie - Addendum |
07/07/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/717/Add.5
|
Australie
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Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement - Juillet 2013 - juin 2015 - Communication présentée par l'Australie - Addendum |
29/08/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/717/Add.6
|
Australie
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Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement
Juillet 2015 - Juin 2017 - Communication présentée par l'Australie - Addendum |
19/09/2019 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/719
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Union européenne
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Appel à observations préliminaires concernant un rapport de la Commission sur les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine - Communication présentée par les Communautés européennes |
08/08/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/720
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Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Activités de la FAO et de l'OMS concernant le renforcement des capacités dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la qualité des aliments pendant la période allant de juillet 2005 à juin 2006 - Communication présentée par l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
11/08/2006 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/724
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut américain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
03/10/2006 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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