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G/SPS/GEN/1661
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Belize
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Belize
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01/11/2018 |
Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1660
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - (Juillet - octobre 2018) |
30/10/2018 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/166
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées au cours du mois de février 2000 - Note du Secrétariat |
06/03/2000 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1659
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Union africaine (UA)
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Renseignements sur les activités SPS de la Commission de l'Union africaine |
26/10/2018 |
Assistance technique; Préservation des végétaux; Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658/Rev.4
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Philippines; Guatemala; Honduras; Paraguay; République dominicaine; Uruguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Guatemala, le Honduras, le Paraguay, les Philippines, la République Dominicaine et l'Uruguay - Révision
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28/05/2020 |
Biotechnologie; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658/Rev.3
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Guatemala; Honduras; Paraguay; République dominicaine; Uruguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Guatemala, le Honduras, le Paraguay, la République Dominicaine et l'Uruguay - Révision
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01/11/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658/Rev.2
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Guatemala; Honduras; Paraguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Guatemala, le Honduras et le Paraguay - Révision |
30/10/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658/Rev.1
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Honduras; Paraguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Honduras et le Paraguay - Révision |
26/10/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658
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Argentine
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine |
25/10/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1657
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)
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22/10/2018 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1656
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États-Unis d'Amérique
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La Commission du Codex alimentarius : le problème de l'influence des onsidérations relatives à l'OMC sur le processus décisionnel du Codex - Communication présentée par les États-Unis
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16/10/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1655
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Secrétariat de l'OMC
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations présentées par les Membres sur les documents/propositions portant sur les questions à examiner - Note du Secrétariat
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12/10/2018 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1654
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE
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12/10/2018 |
Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1653
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat
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12/10/2018 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1652
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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73ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
11/10/2018 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1651
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Canada
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
11/10/2018 |
Assistance technique; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1650
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Canada
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Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Expériences et approches de la régionalisation au regard des maladies animales - Communication présentée par le Canada
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11/10/2018 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Grippe aviaire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/165
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République slovaque
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Restrictions appliquées par la République slovaque
à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Réponse de la République slovaque à la déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999
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21/02/2000 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1649
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
10/10/2018 |
Assistance technique; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1648
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la commission du Codex alimentarius (Codex) |
10/10/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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