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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/NNA/1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 01/11/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(00)/6833 Réunion des 8 et 9 novembre 2000 - Ordre du jour provisoire annoté 01/11/2000 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/7/Rev.2 Note technique sur le processus d'accession - Note du Secrétariat - Révision 01/11/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/RUS/37/Rev.1/Corr.1 01/11/2000 Communication; Mis en distribution générale En
G/C/M/44 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 7 juillet et 16 octobre 2000 30/10/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/366 Vingt et unième Réunion ministérielle du Groupe de Cairns - Banff, Canada - 10 - 12 octobre 2000 - Communication de l'Australie 30/10/2000 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/368 Exposé présenté par les chefs de file du secteur agricole dans le cadre du Groupe de Cairns aux Ministres du Groupe de Cairns - Banff (Canada ) - 11 octobre 2000 - Communication de l'Australie 30/10/2000 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1426 Secrétariat de l'OMC Réunion des 8 et 9 Novembre 2000 27/10/2000 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine à l'OMC - Révision 25/10/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 25/10/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 23/10/2000 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/8 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Notification d'un appel du Canada présentée conformément au paragraphe 4 de l'article 16 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 23/10/2000 Notification d'un appel; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/M/89 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 26 septembre 2000 23/10/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/206 Secrétariat de l'OMC Typologie de l'assistance technique - Note du Secrétariat 18/10/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/115/Add.1 Produits agricoles et alimentaires génétiquement modifiés - Communication des États-Unis - Addendum 18/10/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG22/6/Add.2 Comité des accords commerciaux régionaux - Union douanière entre la Turquie et la Communauté européenne - Questions et réponses - Addendum 18/10/2000 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/Notif.00/501 Notification - République de Corée - Produits pharmaceutiques, médecine orientale 17/10/2000 En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/S/17 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Considérations autres que d'ordre commercial - Questions soulevées par les Membres dans les documents de la série AIE et les communications présentées avant Seattle - Compilation du Secrétariat 16/10/2000 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/32 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sps à prendre en considération pour l'accession 12/10/2000 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/NG/W/37/Corr.1 Committee on Agriculture - Special Session - Market Access - Submission by Cuba, Dominican Republic, El Salvador, Haiti, Honduras, Kenya, India, Nigeria, Pakistan, Sri Lanka, Uganda, Zimbabwe - Corrigendum 11/10/2000 Communication; En distribution non restreinte En

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