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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1222 Honduras Déclaration de zone exempte de parasites (Ceratitis Capitata Wied. ) en application de la NIMP n° 10 - Communication présentée par le Honduras 08/03/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1298 Mexique Déclaration de zone à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire et Rhagoletis pomonella - Communication présentée par le Mexique 23/01/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1389 Mexique Déclaration de zone à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/233 Nouvelle-Zélande Déclaration de politique générale sur l'analyse de risque pour la biosécurité - Document d'information de la Nouvelle-Zélande 02/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1209 Mexique Déclaration de plusieurs régions de l'État de Morelos en tant que zones exemptes de la mouche des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique 06/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1208 Mexique Déclaration de plusieurs communes de l'État de Chihuahua en tant que zones exemptes du ver rose et de l'anthonome du cotonnier - Communication présentée par le Mexique 03/12/2012 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1266 Mexique déclaration de plusieurs communes de l'état d'aguascalientes en tant que zone exempte de mouches des fruits du genre anastrepha - communication présentée par le mexique 19/07/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930/Rev.1 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930/Rev.2 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/08/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1768 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie 19/03/2020 Santé des animaux; Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie 12/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/783 Panama Déclaration de pays exempt de peste porcine classique - Communication du Panama 21/06/2007 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1560 Costa Rica Déclaration de pays exempt de la maladie de Newcastle sous sa forme vélogénique - Communication présentée par le Costa Rica 29/06/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1331 Pérou Déclaration de pays exempt de la fièvre catarrhale du mouton - Communication présentée par le Pérou 11/06/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1854 Union européenne Déclaration de l'UE sur la COVID-19 à la réunion informelle du Comité SPS, 4 novembre 2020 - Communication de l'Union européenne 05/11/2020 COVID-19 SPS; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1799 Union européenne Déclaration de l'UE à la séance du Comité SPS de partage d'informations sur la COVID-19 - Communication de l'Union européenne 01/07/2020 COVID-19 SPS; Preuves scientifiques suffisantes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Certification, contrôle et inspection; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/8 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Déclaration de l'Office international des épizooties - Réunion des 29 et 30 mars 1995 19/04/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1547 Paraguay Déclaration de l'état d'urgence phytosanitaire en raison de la présence du criquet (Schistocerca cancellata) dans les départements de l'Alto Paraguay et de Boquerón, région occidentale du Paraguay - Comunication présentée par le Paraguay 13/04/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1380 Mexique Déclaration de l'état du Jalisco en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 20/01/2015 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1215 Mexique Déclaration de l'État de Tlaxcala en tant que zone exempte de la tique Boophilus spp. - Communication présentée par le Mexique 13/02/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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