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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/COMTD/W/16 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du Cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat 27/08/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/32 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/32/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat - Révision 13/11/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/33 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du Cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/49
WT/GC/W/109
Conseil général - Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié pour les pays en développement dans le système commercial multilatéral - Communication de l'Égypte 05/11/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/57 Comité du commerce et du développement - Aspects de la facilitation des échanges liés au développement - Note du Secrétariat 25/02/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/64 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (2000 - 2002) - Note du Secrétariat 15/10/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/70 Comité du commerce et du développement - Vingt-neuvième session - Rapport sur la coopération technique 1999 - Note du secrétariat 23/05/2000 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 25/10/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Corr.1 Committee on Trade and Development - Implementation of Special and Differential Treatment Provisions in WTO Agreements and Decisions - Note by the Secretariat - Corrigendum 06/12/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
WT/COMTD/W/77/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les accords et décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Révision 21/09/2001 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.3 Comité du commerce et du développement - Dispositions non impératives relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Addendum 04/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.4 Comité du commerce et du développement - Renseignements sur l'utilisation des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat - Addendum 07/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/83 Comité du commerce et du développement - Trente-troisième session - Rapport sur la coopération technique 2000 - Note du Secrétariat 02/05/2001 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/85 Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié: Mise en oeuvre et propositions 14/05/2001 Note; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/95/Rev.2 Comité du commerce et du développement - Plan annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/95/Rev.3 Comité du commerce et du développement - Plan Annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/101/Add.4 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre de l'assistance technique en 2002 - Note du Secrétariat - Addendum 27/02/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/271 Comité du commerce et du développement - Dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 16/03/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/COM/8 Comité du commerce et de l'environnement - Demande de statut d'observateur présentée par l'Organisation mondiale de la santé 01/05/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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