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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/7/Rev.2 Note technique sur le processus d'accession - Note du Secrétariat - Révision 01/11/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/7 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Note du Secrétariat 19/03/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/AFT/W/76 Comité du commerce et du développement - Aide pour le commerce - Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 05/07/2018 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/10 Sous-Comité des pays les moins avancés - Mise en oeuvre des accords de l'OMC: inventaire des difficultés rencontrées par les pays les moins avancés et des réponses qui y ont été apportées - Note du Secrétariat 19/10/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/45 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des progrès réalisés en ce qui concerne le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC) - Note du Secrétariat 04/06/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/49 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des progrès réalisés en ce qui concerne le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC) - Note du Secrétariat 09/03/2011 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/101/Add.4 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre de l'assistance technique en 2002 - Note du Secrétariat - Addendum 27/02/2003 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/W/16 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du Cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat 27/08/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/32 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/32/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (1998-2000) - Note du Secrétariat - Révision 13/11/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/33 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions du Cycle d'Uruguay en faveur des pays en développement membres - Note du Secrétariat 31/10/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/64 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (2000 - 2002) - Note du Secrétariat 15/10/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 25/10/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Corr.1 Committee on Trade and Development - Implementation of Special and Differential Treatment Provisions in WTO Agreements and Decisions - Note by the Secretariat - Corrigendum 06/12/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
WT/COMTD/W/77/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les accords et décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Révision 21/09/2001 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.3 Comité du commerce et du développement - Dispositions non impératives relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Addendum 04/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.4 Comité du commerce et du développement - Renseignements sur l'utilisation des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat - Addendum 07/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/95/Rev.2 Comité du commerce et du développement - Plan annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/95/Rev.3 Comité du commerce et du développement - Plan Annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2002 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/118 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 28/06/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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